Mardi 26 février 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur :
- la proposition de loi UMP relative au contrôle des normes applicables aux collectivités territoriales et à la simplification de leur fonctionnement : Françoise DESCAMPS-CROSNIER, responsable
- les projets de loi relatifs à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral : Carlos DA SILVA, responsable ; Pascal POPELIN, rapporteur
- Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République : Martine FAURE, responsable ; Yves DURAND, rapporteur
- Débat sur la sécurité sanitaire du médicament : Gérard BAPT
- Débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment : Jean-Paul CHANTEGUET
- Audition de Marylise LEBRANCHU Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- PL Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral
- Projet de loi organique Election des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux
- PPL Elargissement des conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d’Algérie
- PPL Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaire
- PPL Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
- Débat sur la sécurité sanitaire du médicament
17h15 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition de Patrick Calvar, directeur central du renseignement intérieur (DCRI)
18h45 : Réunion de la commission de la Défense
- Rapport d’information sur le retrait d’Afghanistan
21h30 : Séance publique
- Débat sur les dispositifs d’efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment
Mercredi 27 février 2013
8h30 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition de Jean-Yves LE DRIAN, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Création d'un groupe de travail sur l'organisation et le fonctionnement de l'Assemblée nationale, ainsi que sur la réforme des institutions : Matthias FELK, responsable
- Débat sur le Mali, au-delà de l'intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement : Pouria AMIRSHAHI, François LONCLE
- Questions au ministre de l'Education nationale : Brigitte BOURGUIGNON, Mathieu HANOTIN, Hervé FÉRON, Martine MARTINEL, Jean-Jacques VLODY
- Débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire : Colette CAPDEVIELLE
- Débat sur l'avenir des projets d'infrastructures de transport
- Proposition de résolution européenne sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics : Seybah DAGOMA
- Audition de Laurence Parisot, Présidente du MEDEF
- Audition de Luc Bérille, secrétaire général de l'UNSA
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Débat sur le « Mali : au-delà de l’intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement »
21h30 : Séance publique
- Questions à Vincent PEILLON, Ministre de l’Education nationale
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