Mardi 18 novembre 2013
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur :
- le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général
- les projets de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur, ou de représentant au Parlement européen : Laurence Dumont, responsable ; Christophe Borgel, rapporteur
- Conclusions des CMP sur les projets de loi portant application de l'article Il de la Constitution : Sébastien Denaja, responsable
- Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur, Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour avis
- Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Yves Blein, responsable ; François Pupponi, rapporteur
- Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UDI, jeudi 28 novembre :
- proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections : Pascal Popelin, responsable ;
- proposition de loi visant à rétablir les avantages liés aux heures supplémentaires : Denys Robilliard, responsable
- proposition de loi autorisant l'expérimentation des maisons de naissance : Gisèle Biémouret, responsable
- Point sur le rapport de mission « pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles » : Carole Delga
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2014
- CMP projet de loi organique application de l'article 11 de la Constitution
- CMP projet de loi application de l'article 11 de la Constitution
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
- Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
Mercredi 19 novembre 2013
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Nicole Notat, présidente de Vigeo, sur la responsabilité sociale des entreprises
14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public : Nouvelle lecture projet de loi organique interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur Nouvelle lecture projet de loi interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
- Suite nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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