Mardi 17 décembre 2013
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : Axelle Lemaire, responsable, Sébastien Denaja, rapporteur (commission des Lois saisie au fond) ; Barbara Romagnan, responsable, Monique Orphé, rapporteure (commission des Affaires sociales saisie pour avis) ; Valérie Corre, responsable, Sylvie Tolmont, rapporteure (commission des Affaires culturelles et de l'éducation saisie pour avis) ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information pour la délégation aux Droits des femmes
- Proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, pour la promotion d'une politique d'égalité des territoires : Alain Calmette
- Lectures définitives des projets de loi de finances pour 2014 et de finances rectificative pour 2013 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général
- Lecture définitive du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur
- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat : Philippe Doucet, responsable ; Yves Goasdoué, rapporteur
- Point sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : Christophe Borgel, Jacqueline Maquet, responsables ; Daniel Goldberg, Audrey Linkenheld, rapporteurs
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises : Cécile Untermaier, responsable ; Jean-Michel Clément, rapporteur
15h00 : Questions au gouvernement
17h00 : Commission de Défense Nationale
- Audition de Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères, et Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur la situation en République centrafricaine
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 18 décembre 2013
9h30 : Questions orales
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Conclusions de la CMP du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles : Nathalie Appéré, responsable ; Olivier Dussopt, rapporteur
- Choix des sujets pour la semaine de contrôle du 27 janvier 2014 : Régis Juanico
- Projet de proposition de loi visant à interdire les sacs oxo fragmentables : Arnaud Leroy
- Point sur les conclusions du groupe de travail « Emploi médical temporaire à l'hôpital public» : Olivier Véran, responsable
- Echange avec Catherine Trautmann, Présidente de la délégation socialiste française au Parlement européen, sur le Conseil européen et les élections européennes 2014
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Eventuellement, lecture définitive du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
- PPL, Sénat, exercice, par les élus locaux, de leur mandat
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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