Mardi 3 décembre 2013
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Points sur les votes solennels sur :
- le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014,
- le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel en présence de Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes
- Point sur le projet de loi de finances rectificative
11 h00 : Débat sur l'emploi des jeunes
En présence de Michel Sapin, Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle, ce débat sera introduit par Jean-Patrick Gille, en sa qualité de président de l'Union des missions locales.
Régis Juanico présentera son rapport d'évaluation, réalisé dans le cadre du CEC, sur les politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes.
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
- Projet de loi, Sénat, de programmation militaire pour 2014-2019
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 4 décembre 2013
9h30 : Réunion de la commission Défense Nationale
(Avec la commission des affaires étrangères et européennes)
- Audition d’Arnaud Danjean, Président de la sous-commission défense du Parlement européen, et de Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur les propositions de loi inscrites à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, jeudi 5 décembre :
- libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré : Yves Durand, Colette Langlade : responsables ;
- ouverture des commerces la nuit dans des zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente : Christophe Sirugue, responsable ;
- lutte contre l'ambroisie : Jean-Yves Caullet, responsable
- Deuxième lecture du projet de loi relatif à la consommation : Frédéric Barbier, responsable ; Annick Le Loch, Razzy Hammadi, rapporteurs
- Projet de proposition de loi tendant à la mise en place d'un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge de liquidation de leur pension de retraite et souhaitant prolonger leur activité au bénéfice des nouveaux moniteurs : Frédérique Massat
- Audition de Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt : présentation du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public de la PPL renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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