Mardi 11 février 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes : Christian Eckert
- Projet de loi relatif à la géolocalisation : Hugues Fourage, responsable ; Sébastien Pietrasanta, rapporteur
- Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises : Frédéric Roig, responsable ; Fabrice Verdier, rapporteur
- Conclusions des CMP : sur le projet de loi sur la consommation : Frédéric Barbier, responsable ; Annick Le Lock, Razzy Hammadi, rapporteurs ; et sur le projet de loi sur la programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Yves Blein, responsable ; François Pupponi, rapporteur
- Proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale : Richard Ferrand, responsable ; Gilles Savary, rapporteur
- Point sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle : Yves Blein, responsable ; Clotilde Valter, rapporteure
14h00 : Réunion des commissaires SRC de la Défense Nationale
- Présentation par Didier Boulaud du programme de travail du secrétariat national à la Défense et aux Anciens combattants, suivie d'un échange sur la coordination entre les commissaires socialistes et le PS
- PPL « Voie sacrée nationale» (niche UMP du jeudi 20 février) : désignation d'un-e responsable et répartition du temps de parole (Groupe SRC : 25’)
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance public
- Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- PPL, Sénat, géolocalisation
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition, ouverte à la presse, d’Arnaud Kalika, directeur de recherche de l’université Paris-II, et de Valérie Niquet, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), et Nicole Vilboux, chercheure associée à la FRS, sur le rôle de la dissuasion nucléaire en Russie, en Chine et aux Etats-Unis
- Examen de la PPL visant à affirmer le caractère intangible de l’appellation de la « Voie sacrée nationale »
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 12 février 2014
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition, ouverte à la presse, de Mgr Luc Ravel, aumônier militaire en chef du culte catholique, du rabbin Haïm Korsia, aumônier militaire en chef du culte israélite, du pasteur Stéphane Rémy, aumônier militaire en chef du culte protestant, et de l’imam Abdelkader Arbi, aumônier militaire en chef du culte musulman, sur le thème de la dissuasion nucléaire ;
- Désignation de membres de missions d’information
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echanges avec Xavier Timbeau, directeur du département analyse et prévision à l'OFCE et Guillaume Allègre, économiste au département des études à l'OFCE, sur la réforme fiscale et son contexte économique
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Projet de loi artisanat, commerce et très petites entreprises
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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