Mardi 17 juin 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires
- PLFR et PLFRSS 2014 : point sur les deux textes et arbitrages sur les amendements
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- PPL lutte apologie du terrorisme sur internet
- Proposition de résolution maintien administration et politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer (art. 34-1 Constitution)
- PPL, Sénat, versement des allocations familiales aux services d’aide à l’enfance
- Projet de loi réforme ferroviaire
- PPL organique nomination des dirigeants de la SNCF
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour l’après-midi
Mercredi 18 juin 2014
9h30 : Réunion de la commission Nationale de la Défense
- Audition de Michel Pinault, président du Haut comité d’évaluation de la condition des militaires, pour la présentation de son 8ème rapport portant sur l’administration des militaires
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires
- Projet de loi portant réforme ferroviaire
- Conclusions de CMP : sur le projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale ; et sur le projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires
- Echange avec Stéphane Rozès, Président de Conseils, Analyses et Perspectives (CAP), sur « Imaginaire français, situation politique et redressement du pays »
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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