Les propos ou agissements de nature raciste, antisémite ou faisant l’apologie du terrorisme doivent être combattus et poursuivis avec la plus grande vigueur. C’est le sens de la circulaire adressée par Christiane Taubira aux procureurs : une réponse pénale systématique, adaptée et individualisée sera apportée à chacun de ces actes. Depuis l’attentat de la semaine dernière, déjà 54 procédures judiciaires ont été ouvertes pour apologie du terrorisme.
Les propos ou agissements de nature raciste ou antisémite, ou tendant à provoquer des comportements haineux, violents, discriminatoires, ou faisant l’apologie du terrorisme, ou encore visant les forces de sécurité, « doivent être combattus et poursuivis avec la plus grande vigueur ». « Dans ces moments où la Nation doit montrer son unité », ces faits « portent atteinte à la cohésion nationale et justifient donc une attention particulière et une grande fermeté ».
Christiane Taubira a donc demandé aux procureurs de la République, dans une circulaire du 12 janvier, de faire preuve d’une extrême réactivité envers les auteurs de ce type d’infractions :
- Une réponse pénale systématique, adaptée et individualisée devra être apportée à chacun de ces actes, y compris quand ils sont accomplis en détention.
- Des procédures judiciaires ont déjà été ouvertes depuis l'attentat survenu à Charlie Hebdo : 54 pour « apologie du terrorisme » ; 15 procédures pour des tags, 10 pour des dégradations « par arme, incendie ou explosion », sur des mosquées et des lieux de cultes musulmans ; 11 pour des tracts et des propos antimusulmans ; 19 pour des infractions commises contre les forces de l'ordre ; 14 pour des cyber-attaques.
Dès juin 2012, Christiane Taubira avait rappelé aux parquets de renforcer la mobilisation pour la mise en œuvre d'une politique pénale dynamique et offensive contre les actes racistes, antisémites et xénophobes.
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