Le blog de Guy Chambefort

Les aides au logement social une priorité pour le gouvernement

Depuis 2012, le logement social est une priorité du Gouvernement. Le développement de ce secteur est essentiel pour plus de 4 millions de ménages qui y vivent et pour ceux qui sont en attente d’un logement abordable. Pour atteindre cet objectif, l’État a d’ores-et-déjà renforcé son effort financier pour soutenir les bailleurs sociaux avec la baisse du taux de TVA à 5,5% décidée en 2014, et les exonérations de taxes foncières qui ont été prolongées.

Au total ce sont plus de 4 milliards d’euros d’aides fiscales qui sont octroyées au secteur, auxquelles s’ajoutent les prêts bonifiés de la Caisses des Dépôts, partenaire historique du logement social. De plus, la baisse de 25% du taux du Livret A profite directement au secteur, qui réalise ainsi une économie de 300 millions d’euros.

TVA social

En 2012, le plus simple aurait été de ne pas abroger la TVA dite « sociale » de Nicolas Sarkozy expliquait Stéphane Le Foll. Alors que la France avait besoin de rééquilibrer d’urgence un budget laissé à la dérive, toute la responsabilité des hausses d’impôt aurait alors pu être laissée à des décisions du président précédent. Ce n’est pas ce qui a été choisi : nous avons décidé le contraire car la TVA demeure profondément injuste. Nous avons choisi « de rester fidèle à nos engagements pour trouver des solutions qui permettent à la fois de maintenir le niveau de consommation et de pouvoir relancer la croissance.

 « Ce n’est pas ce qui a été choisi » : nous avons décidé le contraire car la TVA demeure profondément injuste. De surcroît, « François Hollande avait fait le choix de ne pas recourir à l’augmentation de la TVA considérant à l’époque que le niveau de la croissance qui était faible, [cela aurait eu] un impact sur la consommation ».

La gauche est restée fidèle aux engagements qui étaient les siens pour trouver des solutions qui permettent à la fois de maintenir le niveau de consommation et de pouvoir relancer la croissance. L’effort de redressement des comptes publics s’est porté sur les personnes les plus aisées.

Lorsqu’il y a eu une hausse de TVA pour financer le CICE, celle-ci a été minime, et a de plus été accompagnée d’une baisse sur les produits de première nécessité.

Depuis la seconde partie de la mandature, la fiscalité a diminué : 9 millions de foyers bénéficie cette année d’une baisse de l’impôt sur le revenu.

L’agenda parlementaire fixé

Le secrétaire d’Etat chargé des relations avec le Parlement a présenté l’agenda parlementaire de septembre à décembre 2015.

Le Parlement est convoqué à la mi-septembre pour sa 88^ème session extraordinaire depuis 1958 : L’Assemblée nationale et le Sénat siégeront en séance publique au cours de la semaine du 14 septembre, puis à compter du 28, la semaine du 21 septembre étant consacrée aux journées des groupes parlementaires. L’Assemblée nationale sera saisie à compter du mardi 15 septembre,

-          en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement,

-          du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques ;

-          du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ;

-          d’une proposition de loi relative aux mesures de surveillance internationale.  

-          du projet de loi sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord avec la Russie dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement.

La session ordinaire 2015-2016 s’ouvrira le 1^er octobre. Une large part du calendrier parlementaire d’octobre à décembre sera consacrée à la discussion du projet de loi de finances, du projet de loi de financement de la sécurité sociale et du projet de loi de finances rectificative. L’agenda parlementaire de l’automne permettra également d’achever l’examen de plusieurs réformes importantes dans le champ social, afin d’en apporter le bénéfice à nos concitoyens dès l’année 2016 :

La crise des migrants et les déclarations scandaleuses

La crise des migrants que traverse l’Europe donne lieu à nombre de propositions démagogiques voire irresponsables. Ceux qui réclament un Schengen 2 ne réclament bien souvent qu’un Schengen 1 que les Etats s’engagent à respecter – ce qui est déjà le cas. Marine Le Pen laisserait sans droit d’asile des gens, y compris issus de minorités, courant le risque d’être assassinés. La France, aujourd’hui, agit selon 4 principes pour apporter des réponses efficaces. La raison : les demandes de droit d’asile en France sont stables voire en légère baisse, ce qui n’enlève rien à la réalité de la crise. La fermeté : il importe de se conformer à l’application des règles. « Lorsque le droit d’asile ne s’applique pas, il est procédé au renvoi des demandeurs qui sont sur notre territoire ». Le respect des principes et des valeurs : le droit d’asile est un droit, et doit être appliqué. La coordination européenne : c’est ce à quoi il faut travailler sans relâche.

« Marine Le Pen est horrifiée parce qu’il n’y aurait pas de mesures prises pour fermer les frontières. Mais elle n’est pas horrifiée par les milliers de morts qu’il y a dans la Méditerranée, par les assassinats qu’il y a dans un certain nombre de pays. Elle laisserait donc les gens sans droit d’asile alors qu’ils ont un risque d’être assassinés y compris pour des minorités » explique Stéphane Le Foll.

Projet de loi sur le stationnement payant

Le secrétaire d’État chargé du budget a présenté un projet de loi ratifiant et complétant l’ordonnance n° 2015-401 du 9 avril 2015 relative à la gestion, au recouvrement et à la contestation du forfait de post-stationnement prévu à l’article L. 2333-87 du code général des collectivités territoriales.

Le législateur a souhaité dépénaliser la méconnaissance des règles du stationnement payant, transformé en service public décentralisé par l'article 63 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Les communes et leurs groupements pourront ainsi, en modulant la tarification du stationnement, utiliser le levier financier pour changer le comportement des automobilistes et réduire les nuisances, notamment environnementales dans les agglomérations. L'ordonnance du 9 avril 2015 a ainsi fixé les règles relatives à la gestion du recouvrement du forfait de post-stationnement (qui se substitue à l'amende pénale) et à sa contestation. Le projet de loi procède à la ratification de l'ordonnance et prévoit les dispositions permettant son application, avec les adaptations qui s'imposent dans les communes de Polynésie française.

Réouverture des délais d’inscription sur les listes électorales pour les élections régionales

Pour la première fois depuis 1965, un scrutin aura lieu au mois de décembre pour permettre d’instituer, au 1^er janvier 2016, les nouveaux Conseils régionaux. Or, en vertu du caractère annuel de la révision des listes électorales, les prochaines élections régionales et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique auraient dû être organisées sur la base des listes électorales comportant les inscriptions déposées au plus tard le 31 décembre 2014, soit près d’un an avant le scrutin.

Dès lors, pour favoriser la participation du plus grand nombre d’électeurs aux élections régionales de décembre, la loi du 13 juillet 2015 a prescrit une révision exceptionnelle des listes électorales prenant en compte les demandes d’inscription déposées jusqu’au 30 septembre 2015. Les électeurs ayant d’ores et déjà déposé une demande d’inscription depuis le 1er janvier 2015 n’ont aucune démarche particulière à entreprendre : ils seront automatiquement compris dans cette procédure de révision, et pourront voter dès décembre prochain. Par ailleurs, les électeurs qui le souhaitent peuvent s’inscrire dans leur mairie ou en ligne jusqu’au 30 septembre 2015 pour participer aux prochaines élections régionales dont les dates sont fixées aux 6 et 13 décembre prochain. Il en va de même pour les scrutins élisant les assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique. Cet aménagement exceptionnel du calendrier général de révision des listes électorales contribue à la lutte contre l’abstention et favorise ainsi l’expression démocratique.

35200 postes déjà créés dans l'Éducation Nationale

Avant son élection, François Hollande s’était engagé à créer 60.000 postes dans l’enseignement, dont 54.000 dans l’Éducation nationale, 5.000 dans le supérieur et 1.000 dans l’enseignement agricole. Il voulait ainsi répondre à la destruction de postes opérée par la droite au pouvoir.

"Depuis 2012, plus de 35.200 postes supplémentaires ont été créés (…) Nous irons jusqu’au bout de ces recrutements, il y en aura bien 60.000 de plus à la fin 2017", a déclaré François Hollande, lors d’un déplacement à l’occasion de la rentrée scolaire.

La gauche a également "réintroduit les écoles du professorat".

Le chef de l’État, accompagné de la Ministre de l’Éducation nationale Najat Vallaud-Belkacem a défendu les différentes réformes engagées depuis 2012 dans l’Éducation, notamment celles des rythmes scolaires et du collège.

Interrogée à propos de la proposition d’Alain Juppé d’augmenter les salaires des professeurs des écoles de 10%, la Ministre a répondu que la gauche avait instauré une prime spéciale de 400 euros pour les enseignants du primaire, appelée à augmenter en 2015, 2016 et 2017.

Les discussions budgétaires de cet été, "arides", ont permis de dégager 500 millions d’euros supplémentaires dans le budget 2016 pour le primaire et le secondaire, a annoncé par ailleurs la Ministre. "Cela va non seulement nous permettre de financer les nouveaux emplois et la formation continue, mais aussi d’augmenter" la prime des professeurs des écoles, a-t-elle précisé.

Les décrets spécifiant le doublement de la prime (à 2.300 euros par an) accordée aux professeurs dans les établissements les plus difficiles, les Réseaux d’éducation prioritaire renforcés (REP+), et une augmentation de 50% en REP on été publiés.

Marylise LEBRANCHU en visite dans l'Allier...

Marylise LEBRANCHU , Ministre de la décentralisation et de fonction publique est en visite dans notre département depuis cette fin de matinée. Arrivée à 11h30 en gare de Moulins, la Ministre accompagnée de ses collaborateurs a été accueillie par Monsieur COCHET, Préfet de l'Allier, Guy CHAMBEFORT et quelques élus dont Marie-José CHASSIN, Vice-Présidente du Conseil régional.

Elle s'est ensuite rendue à Vaumas visiter l'entreprise MGB où elle était accueillie par Régis CURY, maire de Vaumas, puis par Fabrice SOTTY, directeur de l'entreprise. Des élus locaux étaient également présents ainsi que Jean-Michel GUERRE, Vice-Président du Conseil Régional en charge de l’attractivité des territoires et des politiques contractuelles régionales. Monsieur SOTTY a présenté l'entreprise: créée en mars 2007, la société Mécanique Générale du Bourbonnais est née de la reprise d’une partie des activités de la société Mécanique générale de la Besbre. L’entreprise a pour activité la  soudure et l’usinage notamment dans les domaines ferroviaire, Défense, travaux publics et automobile. Elle emploie 15  personnes. La Ministre a ensuite poursuivi sa visite de l'atelier, a montré beaucoup d'intérêt pour cette petite structure, a été sensiblisée à la difficulté de recruter du personnel très qualifié dans ce type d'établissement et a évoqué des pistes concernant l'apprentissage et la formation.

 

 

 

Suivaient un déjeuner républicain à la Préfecture avec plusieurs élus et la signature des volets territorial et routier du CPER (Contrat de Plan Etat Région) avec Michel Fuzeau , Préfet de Région, René Souchon, Président du Conseil régional , Gérard Dériot Président du Conseil départemental  et les Présidents d'agglo. Une rencontre était prévue ensuite avec les organisations syndicales des trois fonctions territoriales puis avec les maires ruraux pour échanger sur la  reforme-territoriale-.  

Réforme de la redevance télévisuelle

Le gouvernement étudie plusieurs pistes de réforme de la redevance audiovisuelle pour renflouer France Télévisions et Radio France, tous deux déficitaires.

Actuellement, la redevance n’est demandée qu’aux foyers qui paient la taxe d’habitation et déclarent posséder un téléviseur. Les détenteurs d’ordinateurs en sont exonérés bien qu’ils puissent y regarder la télévision.

La Ministre de la Culture, Fleur Pellerin, s’est déjà dite l’an dernier favorable à l’extension de cette taxe à tous les supports pouvant recevoir des programmes audiovisuels.

Mais elle veut que cette réforme ne touche "ni les ménages jeunes ni les foyers fragiles" et qu’elle "n’augmente pas le niveau d’imposition", a rappelé le ministère. Pas question non plus d’une "taxe sur les smartphones". 

La cible privilégiée serait typiquement les foyers aisés qui, jusqu’ici, échappaient à la redevance en déclarant ne pas posséder de télé, alors qu’ils la regardent par exemple sur ordinateur ou tablette. Une modification des usages qui conduit de la même façon la Grande-Bretagne à étudier un élargissement de l’assiette de sa redevance.

Le RSA bénéficie d’une revalorisation exceptionnelle

Le RSA bénéficie d’une revalorisation exceptionnelle de 2 % à compter du 1er septembre 2015. Cette hausse est la troisième étape de la revalorisation exceptionnelle du RSA de 10 % sur 5 ans, en plus de l’inflation, décidée dans le cadre du plan de lutte contre la pauvreté lancé en janvier 2013. Au total, ces trois revalorisations représentent un gain en pouvoir d’achat, pour les deux millions de Français bénéficiant du RSA, de plus de 350 euros par an pour une personne seule, et de plus de 700 euros par an pour un couple avec deux enfants.

Le montant mensuel de l’aide pour une personne seule et sans ressources passe : à 524,16 euros par mois, contre 474,93 en 2012 ; à 786,24 euros par mois pour une personne seule avec un enfant, contre 712,40 en 2012 ; et à 1 100,74 euros pour un couple avec deux enfants, contre 997,36 en 2012.

Le gouvernement soutient également le pouvoir d’achat des Français dont les revenus du travail sont modestes, à travers la mise en place de la prime d’activité dès le 1er janvier 2016. Elle permettra d’accompagner plus de 5,6 millions de travailleurs qui ne bénéficient pas des prestations sociales les plus ciblées sur la pauvreté.

« L’augmentation du RSA traduit ainsi l’impératif républicain d’aide aux foyers modestes ». le gouvernement reste « déterminé à agir pour éviter toute forme d’exclusion et réduire les inégalités » (M. Touraine, 28/08/15).

Rapport Urgences de Territoire

Le quotidien Le Figaro a publié ce lundi 31 août, une liste de services d’urgence supposés « menacés de disparition ». Marisol Touraine tient à préciser qu’il n’existe aucune liste de services d’urgences menacés de fermeture. Au contraire, le gouvernement renforce, depuis 2012, le service public des urgences, conformément à la promesse du Président de la République lui-même de garantir à chaque Français un accès aux soins urgents en moins de trente minutes.

Cet engagement, est mis en œuvre depuis 2012 :

1/ Près de 15 millions d’euros ont été investis pour renforcer les services d’urgence en tension sur l’ensemble du territoire ;

2/ De nouvelles lignes de garde SMUR (Service mobile d’urgence et de réanimation) ont été créées ;

3/ Le nombre de médecins correspondants du SAMU, qui interviennent, dans les territoires sous-dotés, en relais des services d’urgences, a été multiplié par 4 (600 en 2015 contre 150 en 2012) ;

4/ Un travail a été engagé et se poursuit, aussi bien en amont qu’en aval, pour améliorer le fonctionnement et l’organisation des services d’urgence et réduire in fine les délais d’attente.

Grâce à ces mesures, ce sont d’ores-et-déjà 1 millions de Français supplémentaires qui ont accès aux soins urgents en moins de trente minutes. La liste mentionnée par Le Figaro n’émane en aucun cas du ministère chargé de la Santé. Elle ne figure pas davantage dans le rapport remis par Jean-Yves Grall, directeur général de l’Agence régionale de santé (ARS) de Nord-Pas-de-Calais, à Marisol Touaine, le 22 juillet dernier et consultable depuis cette date sur les sites Internet du ministère. En tout état de cause, la ministre annoncera dans les prochains mois un plan d’action sur la base des préconisations de ce rapport. Cette liste, construite par le journaliste, résulte seulement d’une extrapolation et d’une lecture partielle et erronée des conclusions de ce rapport. 

Le week-end du Député

Samedi 29 août, Guy Chambefort était présent à la 633e foire artisanale et commerciale de Talenne à Coulanges. Courses aux ânes, spectacle de sangliers, brocante, stands divers étaient au programme. En présence de  Daniel Melin Maire de Coulange, Didier Navetat Président du Comité de Foire de Talenne, Marie-José Chassin Vice-Présidente de région, Alain Lognon et Valérie Gouby Conseillers départementaux, Guy Labbe maire du Donjon et de nombreux visiteurs.

Dimanche 30 août, à 10 h 30, Guy Chambefort a assisté à la cérémonie commémorative qui s’est déroulée à la stèle érigée à la mémoire des FTPF assassinés par les allemands le 30 août 1944 à Mont-Journal.

En fin de matinée, il s’est rendu à la brocante de Panloup à Yzeure, organisée par l’Amicale Laïque des Bataillots.

 

 

 

 

 

Ce même jour, Xavier Cadoret député suppléant a représenté Guy Chambefort à la cérémonie de commémoration du massacre par les nazis le 26 août 1944, de quatre gendarmes et d'un sous officier aviateur du groupe Didier des Forces Françaises de l'Intérieur, à la stèle des Clavettes à Billy. Cette cérémonie était organisée par la municipalité de Billy et le Comité du Souvenir Français de Saint-Germain-des-Fossés.

 

"Sauver l'honneur de l'Europe et la vie de ces réfugiés"

Claude Bartolone, Président (PS) de l'Assemblée nationale, a déclaré vendredi qu'il fallait "sauver l'honneur de l'Europe et la vie (des) réfugiés", en réaction à la crise migratoire qui frappe l'Europe.

"Ces réfugiés ne viennent pas pour prendre notre boulot, ils viennent pour sauver leur peau", s'est exclamé Claude Bartolone sur France Info. "C'est de la responsabilité de l'Europe de les accueillir", a-t-il estimé.

"L'Europe ne peut pas accepter que l'on ait des êtres humains qui se noient dans la Méditerranée, qui meurent dans des camions sur son sol et faire comme si c'était une menace", a déploré M. Bartolone, avant de rappeler que "l'Europe n'a pas été construite pour un supermarché ou une super-banque : elle a été construite au lendemain de la guerre sur un certain nombre de valeurs".

"Imaginez que pour les Français qui essayaient de passer en zone libre, leurs voisins leur aient dit non, on est déjà assez, circulez il n'y a rien à voir", a poursuivi Claude Bartolone, continuant son analogie avec la Seconde guerre mondiale.

La reprise se diffuse dans l’économie

Le Ministre des Finances Michel Sapin a déclaré jeudi à l'AFP que les enquêtes de conjoncture publiées le jour-même par l'Insee montraient que "la reprise se diffuse dans l'économie", jugeant que la croissance nulle du 2^ème trimestre a été "clairement temporaire".

"Les enquêtes auprès des chefs d’entreprises témoignent d’une poursuite de la reprise : le climat des affaires est au plus haut depuis 4 ans et la reprise se diffuse dans l’économie", a assuré le Ministre dans une déclaration écrite envoyée à l’AFP.