Mardi 15 mars 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- 2ème lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Vivianne Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d'emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population :
Christophe Léonard
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation : Philippe Bies, responsable ; François Pupponi, rapporteur
- 2ème lecture du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine : Michel Pouzol, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur
- Point sur la proposition de résolution européenne de Danielle Auroi (Ecolo) sur la réforme de la loi électorale européenne : Philippe Cordery
14h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Désignation d'un-e rapporteur-e pour la mission d'information sur la protection sociale des militaires
- Désignation d'un-e rapporteur-e pour avis sur le projet de loi autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord
- Désignation des rapporteur-es du groupe SRC sur les projets de loi autorisant :
- La ratification du traité de coopération en matière de défense entre la France et le Mali
- L'approbation de l'accord entre la France et la Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité
- L'approbation de l'accord entre la France et la Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- 2ème lecture du projet de loi biodiversité, nature et paysages
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 16 mars 2016
8h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition, ouverte à la presse, de Bruno Sainjon, président directeur général de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)
- Désignation de rapporteur-es de missions d’information et de rapporteur-es pour avis sur :
- Le PL autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
- Le PL autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la France le Mali
- Le PL autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense
- Le PL autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense
- Le PL autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité
11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Échange avec Guillaume Liégey, Start-up Liégey Muller Pons, qui nous présentera ses logiciels électoraux.
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens
16h00 : Séance publique
- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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