Mardi 18 octobre 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Bernadette Laclais, rapporteure ; Béatrice Santais, rapporteure pour avis
- Projet de loi de finances pour 2017 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'ensemble des opérations extérieures de la France : Philippe Nauche, Patricia Adam
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 :
- Rapporteur Équilibre général/Financement : Gérard Bapt - Responsable : Bernadette Laclais
- Rapporteur assurance maladie : Michèle Delaunay - Responsable : Gérard Bapt
- Rapporteur AT/MP : Responsable : Alain Ballay
- Rapporteur assurance vieillesse : Annie Le Houérou - Responsable : Michel Issindou
- Rapporteur famille : Marie-Françoise Clergeau - Responsable : Denys Robiliard
- Rapporteur secteur médico-social : Philip Cordery - Responsable : Joëlle Huillier
- Rapporteur pour avis commission des Finances : Dominique Lefebvre
- Echange avec une délégation d’Alep : Abdulrahman Almawwas, Vice-Président des Casques Blancs, chargé de la coordination opérationnelle ; Agi Hasan Brita, Président du comité civil d’Alep ; Tammam Allodami, un des derniers médecins à avoir pu sortir d’Alep
14h00 : Réunion des Commissaires SER de la commission de Défense Nationale
- Désignations :
- D'un-e porte-parole du groupe en commission élargie pour la mission « Anciens combattants »
- D’un-e porte-parole du groupe en commission élargie pour la mission « Défense »
- Répartition des thématiques à aborder en commissions élargies
- Répartition des questions en séance publique :
- Trois pour la mission « Défense »
- Une pour la mission « Anciens combattants »
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi modernisation et protection des territoires de montagne
- Projet de loi de finances pour 2017 (1ère partie)
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2017
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 12 octobre 2016
10h45 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens
15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens
16h00 : séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Commentaires