Mardi 25 octobre 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet loi de finances pour 2017 (première partie) : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 :
- Rapporteur Équilibre général/ Financement : Gérard Bapt - Responsable : Bernadette Laclais
- Rapporteur assurance maladie : Michèle Delaunay - Responsable : Gérard Bapt
- Rapporteur AT/MP : Responsable : Alain Ballay
- Rapporteur assurance vieillesse : Annie Le Houérou - Responsable : Michel Issindou
- Rapporteur famille : Marie-Françoise Clergeau – Responsable : Denys Robiliard
- Rapporteur secteur médico-social : Philip Cordery - Responsable : Joëlle Huillier
- Rapporteur pour avis commission des Finances : Dominique Lefebvre
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi de finances pour 2017 (1ère partie)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 26 octobre 2016
9h30 : Commission élargie
- Examen des crédits de la mission « Anciens combattants »
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- À l’issue de la commission élargie, examen, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
- Projet de proposition de loi destinée à enrayer la propagation des maladies de la vigne et relative au développement de la filière viticole : Catherine Quéré
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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