Mardi 6 décembre 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe LR, jeudi 8 décembre :
- Proposition de résolution invitant le Gouvernement à saisir le Conseil de Sécurité de !'Organisation des Nations Unies en vue de reconnaître le génocide perpétré par Daech : Kader Arif ;
- Proposition de résolution invitant le Gouvernement à promouvoir une prise en charge de l'autisme basée sur les recommandations de la Haute Autorité de Santé : Philip Cordery, responsable ;
- Proposition de loi visant à favoriser l'assainissement cadastral et la résorption du désordre de propriété : François Pupponi, responsable ;
- Propositions de loi relatives aux autorités administratives indépendantes et aux autorités publiques indépendantes : René Dosière, responsable
- Échange avec Michael Roth secrétaire d'Etat allemand aux Affaires européennes et Harlem Désir, secrétaire d'Etat chargé des Affaires européennes
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : séance publique
- Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 7 décembre 2016
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Patrick Boissier, président du groupement des industries de construction et activités navales, et d’Hervé Guillou, vice-président
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Dans le cadre des « chantiers de la suite » : débat, animé par Nathalie Nieson, sur la proposition d'instauration d'un service national universel et obligatoire
15h00 : questions au gouvernement
16h00 : séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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