Le député en action

Le terrain pour la semaine du 20 juillet 2009

Lundi 20 juillet 2009

• Rendez vous

Jeudi 23 juillet 2009

• Rendez vous

Vendredi 24 juillet 2009

• Rendez vous
• Montaiguët : vernissage d l’exposition

Samedi 25 juillet 2009

• Rendez vous

Semaine du 20 au 26 juillet 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 21 juillet 2009

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09h30 : Séance publique

-          projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Projet de loi adopté par le sénat, relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet,

-          navettes diverses,

-          point sur les journées parlementaires 30 septembre et 1^er octobre à Toulouse.

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15h00 : question au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          explications de vote et vote par scrutin public sur Pt formation professionnelle tout au long de la vie

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17h00 : réunion de la commission de la défense

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-          audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure.

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21h30 : séance publique :

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-          projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet

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Mercredi 22 juillet 2009

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9h30 séance publique

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-          projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet

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10h30 : réunion de la Commission de la défense

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-          orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure.

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15h00 : Séance publique

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-          projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet

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21h30 : séance publique :

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-          projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.

Le terrain pour la semaine du 13 juillet 2009

Lundi 13 juillet 2009

• Rendez vous

Mardi 14 juillet 2009

• Moulins : Cérémonie du 14 juillet

Jeudi 16 juillet 2009

• Rendez vous

Vendredi 17 juillet 2009

• Rendez vous

Samedi 18 juillet 2009

• Rendez vous

Semaine du 13 au 19 juillet 2009 à l’Assemblée Nationale

Mercredi 15 juillet 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-         Vote solennel sur la proposition de loi sur le travail du dimanche : Christian ECKERT, Jean GAUBERT,

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-         Projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie : Jean Patrick GILLE, Monique IBORRA, Michel ISSINDOU. 

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15h00 : Question au gouvernement.

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16h15 : Séance publique

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-         Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative aux dérogations au principe du repos dominical ?

-         Projet de loi formation professionnelle tout au long de la vie

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21h30 : séance publique :

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-         Projet de loi formation professionnelle tout au long de la vie

Le terrain pour la semaine du 6 juillet 2009

Lundi 6 juillet 2009

• Rendez vous
• Réunion des collaborateurs de la permanence

Jeudi 9 juillet 2009

• Rendez vous
• Toulon sur Allier : inauguration de la place Saint Martin
• Conseil général : exposition « nos agents ont du talent »

Vendredi 10 juillet 2009

• Rendez vous
• Vichy : cérémonie en l’honneur des 80 députés qui ont refusé les pleins pouvoir à Pétain

Samedi 11 juillet 2009

• Rendez vous
• Neuvy : 33° foire aux béliers
• Saint Pourçain sur Sioule : Inauguration du 11^ème festival de la photosynthèse

Semaine du 6 au 12 juillet 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 7 juillet 2009

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09h30 : Séance publique

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-          Proposition de loi relative aux dérogations au principe du repos dominical

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur le projet de loi relatif à la gendarmerie nationale et sur le projet de loi sur la mobilité dans la fonction publique : Françoise OLIVIER-COUPEAU, Bernard DEROSIER,

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-          Proposition de loi sur le travail le dimanche : point sur l’organisation des séances de la semaine du 7 au 11 juillet,

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-          Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet : Patrick BLOCHE.

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15h00 : question au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Explication de vote et votes par scrutin public sur : Projet de loi sur la Gendarmerie nationale

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-          Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique,

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-          Proposition de loi relative aux dérogations au principe du repos dominical (suite).

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21h30 : séance publique :

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-          Proposition de loi relative aux dérogations au principe du repos dominical (suite)

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Mercredi 7 juillet 2009

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10h00 : Commission de la défense

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-          Présentation du rapport de la MEC sur les OPEX

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-          Nomination d’un rapporteur pour avis sur le PLF 2010

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Suite de l’ordre du jour de la veille

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-          Motion de censure

-          Projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie : Jean Patrick GILLE,

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-          Proposition de loi relative au droit à la formation différée :Jean Patrick GILLE.

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15h00 : Séance publique

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-          Proposition de loi relative aux dérogations au principe du repos dominical (suite)

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21h30 : séance publique :

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-          Proposition de loi relative aux dérogations au principe du repos dominical (suite)

Le terrain pour la semaine du 29 juin 2009

Lundi 29 juin 2009

• Rendez vous
• Villeneuve sur Allier : visite du chantier de la mise à deux fois deux voix
• Assemblée générale de la Chambre des métiers (Marie José CHASSIN)
• Réunion des collaborateurs de la permanence

Vendredi 3 juillet 2009

• Rendez vous
• AVERMES : inauguration de la crèche

Samedi 4 juillet 2009

• Rendez vous
• Cérémonie commémorative
• Le Donjon : 3^ème forum des associations
• TrÉvol : Football