Le blog de Guy Chambefort

Semaine du 5 octobre 2015 à l’Assemblée Nationale

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Les traditionnelles questions :

-        Questions orales sans débat

-        Questions au Gouvernement

Discussion de 3 projets de loi et 5 propositions de loi :

- projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public - voir le dossier 

- projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires - voir le dossier 

- projet de loi autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications - voir le dossier 

- proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie et qui a fait l'objet d'un vote de rejet par le Sénat au cours de sa séance du 23 juin 2015 - voir le dossier 

- proposition de loi visant à supprimer les freins au développement des entreprises posés depuis 2012 - voir le dossier 

- proposition de loi visant à modifier les dispositions relatives à l'accueil et l'habitat des gens du voyage - voir le dossier 

- proposition de loi visant à garantir l'isolement électronique des détenus et à renforcer les moyens du renseignement pénitentiaire - voir le dossier 

- proposition de loi visant à rétablir pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire - voir le dossier 

Communication relative à la situation de l’emploi

La ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté une communication relative à la situation de l’emploi. Le nombre de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle Emploi en catégorie A, c'est - à -dire sans aucune activité dans le mois, a augmenté de 20 000 au mois d’août par rapport au mois de juillet, soit + 0,6 %. Le recul du nombre des demandeurs d’emploi exerçant une activité réduite permet de limiter la hausse du nombre d’inscrits en catégories A, B et C à 8 400.

 

Ces résultats au mois le mois doivent être analysés avec prudence. Seule la tendance compte : la hausse du nombre d’inscrits en catégorie A en août intervient après une baisse en juillet, et une stabilisation en juin. Le Gouvernement a mis en place des mesures d’ampleur pour soutenir l’activité (pacte de responsabilité et de solidarité, loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, loi relative au dialogue social et à l'emploi) dont les effets se font sentir progressivement : les déclarations d’embauche et l’intérim se redressent, même si elles sont encore insuffisantes pour réduire le chômage.

 

Un point positif mérite d’être souligné : le nombre de jeunes demandeurs d’emploi recule à nouveau ce mois - ci et pour le troisième mois consécutif, soit 10 700 jeunes inscrits de moins depuis fin mai. Le chômage des jeunes est inférieur à ce qu’il était début 2013. Cela prouve que les dispositifs que le Gouvernement met en œuvre (emplois d’avenir, garantie jeunes, contrats de génération, relance de l’alternance) portent leurs fruits.

 

Tous les leviers doivent être mobilisés. Le Gouvernement va intensifier l’effort et en particulier amplifier la formation des demandeurs d’emploi aux métiers qui recrutent et dans les secteurs d’avenir. Des employeurs sont prêts à embaucher, des chômeurs sont motivés pour retrouver un emploi, et le service public de l’emploi est mobilisé. Dès cette semaine, la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social se rendra dans les régions à la rencontre des acteurs de la formation, de l’emploi et du développement économique, afin qu’ils se saisissent pleinement des dispositifs existants. Elle les mobilisera pour assurer que l’offre de formation soit adaptée aux besoins locaux de recrutement et faire en sorte que chaque offre d’emploi soit pourvue au plus vite.

Le point de la semaine du 28 septembre 2015 !

Sur le terrain – voir

A l’Assemblée Nationale - voir

Projet de Loi de Finances 2016

Le budget 2016 est un budget qui tient ses promesses, un budget de gauche, un budget pour la France et les Français. Il remet les comptes publics sur de bons rails, met en œuvre les choix politiques qui ont été faits, et s’adapte aux urgences et aux imprévus. C’est ainsi un budget «de la cohérence et de la confirmation des [...] choix politiques [...] du début du quinquennat », comme l’a indiqué le président de la République (S. Le Foll, 30/09/15). 

 

Le budget 2016 remet les comptes sur les bons rails.

- Les dépenses baissent : 16 Md€ d’économies seront réalisés en 2016, contre 14,5 Md€ initialement prévus » dans le programme de stabilité, et atteindront 50 Md€ sur la période 2015 - 2017 (M. Sapin, 30/09/15).

- Le déficit baisse: Le déficit public revient en 2016 à son niveau de 2008: il devrait diminuer de 3,8% du PIB en 2015 à 3,3% l'an prochain. L'objectif est de revenir à 2,7% en 2017, sous la barre fatidique des 3%. Le déficit structurel retrouve en 2016 un niveau jamais été constaté depuis 1980: il s’établit ainsi à 1,2% du PIB. Il sera revenu en 2015 au niveau de 2000. Le déficit de la sécurité sociale aura été divisé par 2 en 2016 par rapport à 2011, pour atteindre le niveau le plus bas depuis 10 ans. Le régime général des retraites redevient même excédentaire.

- Conséquence: la part de la dette publique dans le PIB se stabilise, passant de 96,3 % à 96,5 % entre 2015 et 2016 : c’est une inflexion nette par rapport à la hausse continue des 20 dernières années.

 

Le budget 2016 met en œuvre des choix politiques:

- Les impôts baissent pour les ménages : la part des ménages imposés retrouvera son niveau d’avant crise. La baisse de l’impôt sur le revenu, amorcée dès 2014

et poursuivie en 2015, sera amplifiée en 2016. Les baisses d’impôts des ménages représentent 2 Mds€ de plus en 2016, pour 8 millions de ménages. Au total, les 2/3 des foyers payant l'impôt sur le revenu (12 millions de ménages) auront bénéficié des baisses décidées à partir de 2014

- Les impôts baissent pour les entreprises: CICE, Pacte de responsabilité et de solidarité, suramortissement, mesures pour les TPE et les PME représenteront un allègement de la fiscalité de 33 Md€ en 2016 et d'environ 41 Md € en 2017. La fiscalité a été redéployée de telle sorte que le travail est désormais considérablement moins imposé : 27,5 Md € en moins depuis 2014, plus de 23 Md € nets depuis le début du quinquennat.

- La sécurité, la défense, la justice, la culture et l’éducation sont des priorités financées, qui voient leurs moyens et leurs effectifs augmenter, avec la création de 12 500 équivalents temps plein en 2016. L’éducation reste notamment le premier budget de l’Etat pour la deuxième année consécutive, et bénéficie de 500 M€ supplémentaires. Le total des postes créés dans l’éducation sera porté à 49 000. Le budget de la culture et la communication s'élèvera en 2016 à 7,3 Md €, soit une hausse de 2,7% par rapport à 2015, et les aides fiscales au cinéma seront accrues pour attirer les tournages en France.

- Le modèle social est préservé, et même renforcé: «des garanties, des protections [sont apportées] pour les Français» (S. Le Foll, 30/09/15). Les inégalités baissent depuis 2013: revalorisation du RSA et des prestations familiales pour les familles monoparentales et nombreuses en situation de pauvreté, en parallèle du renforcement de la progressivité de l’impôt et la création d’une nouvelle tranche d’imposition pour les revenus supérieurs, ... Les mesures prises depuis 2012 renforcent la protection des Français: remboursement du traitement contre l’hépatite C, remboursement à 100% de l’IVG, mise en place du compte pénibilité, ... Cette politique continuera en 2016: prime d’activité, généralisation de la garantie de paiement des pensions alimentaires, réforme de la protection maladie universelle, ... Il n’y a eu depuis 2012 ni franchise ni déremboursement supplémentaire, il n’y en aura pas plus en 2016.

 

Le budget 2016 s’adapte aux urgences et aux imprévus, avec «un principe central : pas de dépense nouvelle sans une économie pour la financer. Le respect de ce principe ne nous empêche pas d’agir, au contraire» (C. Eckert,30/09/15): soutien au secteur agricole; financement de l’accueil des réfugiés ; lutte contre le terrorisme, défense et sécurité. Il n’y a désormais plus de baisse, mais une hausse des effectifs militaires (+2300 nets en 2016, révision de la loi de programmation militaire). Les engagements pris en 2012 en matière de création de postes dans la justice et les forces de l’ordre seront dépassés dès 2016: + 6 030 postes, alors que l’engagement pris était de + 5 000.

 

Changement aux postes clefs de l'Assemblée

L'élection de la socialiste Frédérique Massat comme présidente de la commission des Affaires économiques a été le seul changement parmi les titulaires des postes clefs de l'Assemblée nationale, comme ceux de vice-présidents, questeurs ou présidents de commissions, jeudi à l'ouverture de la session ordinaire 2015-16.

Première femme à cette fonction, la députée PS de l'Ariège a pris la succession de François Brottes (PS), parti présider le réseau de lignes électriques à haute tension (RTE). Seule candidate jeudi, cette élue de montagne a été désignée sans difficulté, après un hommage rendu par des députés de tous les groupes à son prédécesseur, selon une source parlementaire.

Frédérique Massat avait été choisie mi-septembre par les membres socialistes de la commission, l'emportant par 23 voix contre 12 à Yves Blein.

Avec son élection, l'Assemblée nationale compte désormais autant de femmes que d'hommes à la tête de commissions permanentes.

Les faux savants financiers locaux !

La Droite Yzeurienne veut jeter la suspicion …

 

La dette par habitant de la ville d’Yzeure est passée de 1.011€ en 2009 à 949€ en 2013. On peut même ajouter que, malgré tous les investissements faits en travaux d’entretien du patrimoine, la dette est passée de 16.635.216€ en 2001 à 12.858.712€ en 2013.

Cela ne sert donc à rien d’effrayer le citoyen ! Je m’étonne que M. Samzun qui suivait les finances de Moulins entre 2009 et 2013 n’ait pas pu faire mieux que d’augmenter la dette par habitant de 971€ à 1037€. Il devrait plutôt faire son autocritique plutôt que de critiquer les autres …

M. Samzun voudrait jeter le doute sur la structure de la dette d’Yzeure où on ne veut pas lui communiquer les documents... Qu’il se rassure ! Il devrait savoir qu’il suffit d’aller consulter les annexes du budget ou du compte administratif pour se rendre compte que les documents sont disponibles et que la structure de la dette de la ville d’Yzeure est tout à fait équilibrée et sans aucun risque.

Par ailleurs, j’ai cru lire dans le rapport d’orientation budgétaire 2015 de Moulins que suite à des opérations de renégociation, et selon la charte de Gissler, la ville n’aurait plus d’emprunts dit risqués. Une approche très pompeuse… qui laisse dire qu’il y en avait avant ? Du temps ou M. Samzun s’occupait des finances…

Les dettes des villes d’Yzeure et Moulins sont toutes les deux acceptables. Cependant, force est de constater que celle de Moulins par habitant augmentera plus vite dans la mesure ou sa population continue à diminuer.

Élevage : 8.000 dossiers traités à ce jour par les cellules d'urgence et versement avances

Les cellules d'urgence mises en place dans les préfectures ont apporté leur aide à 8.000 éleveurs en difficulté depuis le début de l'année, a indiqué le Ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, lors d'un débat à l'Assemblée nationale, où il a longuement défendu son action sans pour autant annoncer de nouvelle mesure.

"J'avais évalué le nombre d'exploitations en difficultés autour de 20.000, ce qui semble clairement se confirmer", a déclaré Stéphane Le Foll, précisant que "8.000 dossiers ont d'ores et déjà été traités".

"Nous allons poursuivre jusqu'à la fin de l'année pour faire en sorte que l'ensemble des aides qui sont nécessaires pour permettre aux exploitations de passer ce moment de difficulté soient versées", a-t-il ajouté.

L'élevage français (lait, porc et bovin) traverse une profonde crise qui a poussé le gouvernement à annoncer un plan de soutien comprenant notamment 100 millions d'euros d'allègement des charges. Ces aides ont été débloquées "pour traiter les situations d'endettement bancaire des éleveurs, au travers des cellules d'urgence qui ont été mises en œuvre dans tous les départements dès le mois de février 2015", a rappelé le ministre.

Ces cellules d'urgence départementales regroupent l'État, les banques et la Médiation du crédit, et étudient au cas par cas les dossiers des exploitations les plus en difficulté pour restructurer leurs prêts.

Le Ministre a rappelé les autres mesures du plan annoncé en deux temps, fin juillet et début septembre, dont la possibilité pour les éleveurs de demander une "année blanche", c'est-à-dire un report total des annuités bancaires de 2015.

Il a également mis en avant les "près de 4 milliards d'euros destinés à l'agriculture et l'industrie agroalimentaire" via le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) et les baisses de cotisations incluses dans le pacte de responsabilité. Il n'a cependant pas évoqué le budget 2016 de son ministère, qui a été présenté mercredi.

Source : Afp

De plus, un dispositif d’apport de trésorerie a été mis en place pour faire face à l’impossibilité de payer des avances PAC selon le calendrier habituel. Ainsi, 3,2 milliards d’euros sont versés ce jour sur les comptes bancaires des 189 200 agriculteurs qui en ont fait la demande. Cela représente 50% des demandeurs PAC 2015. Chacun touche un montant équivalent à 50% des montants d’aides PAC qui lui avait été versé en 2014.

Dans la très grande majorité des Etats membres la mise en oeuvre de la PAC ne permettra pas le versement des aides prévues en décembre. Dans ce contexte exceptionnel et afin de ne pas pénaliser les agriculteurs dont beaucoup souffrent de la crise des marchés agricoles, le gouvernement a décidé de compléter le dispositif d’apport de trésorerie par un deuxième versement. Celui-ci interviendra le 1 er décembre 2015. Le total des deux versements représentera pour chaque agriculteur de l’ordre de 95% des montants d’aides PAC versées en 2014.

Pour tous les agriculteurs ayant demandé l’apport de trésorerie d’octobre, il n’y aura aucune démarche supplémentaire à effectuer et le complément sera automatiquement versé.

Pour les autres agriculteurs, un formulaire devra être déposé auprès de la DDT(M). Ce formulaire,qui a été simplifié, sera disponible très prochainement. Il sera à déposer le 31 octobre au plus tard. Ces agriculteurs toucheront l’équivalent des deux versements en une fois.

Comme il s’y était engagé, le gouvernement a choisi d’assumer sur le budget national ce dispositif transitoire pour soutenir la trésorerie des agriculteurs.

Toutes les informations utiles sont disponibles sur

www.telepac.agriculture.gouv.fr.

Maisons de services au public : le déploiement a commencé

La loi NOTRe, votée le 7 août 2015, a reconnu officiellement l'existence des "maisons de services au public" (article 100) au chapitre de l'accessibilité des services publics. Ces dernières ont pour objectif d’améliorer l’accessibilité et la qualité des services au public qu’ils soient assurés par l’Etat, les collectivités ou des entreprises privées de services telles que La poste. Elles doivent assurer trois missions essentielles : l'accueil et l'orientation du public, la facilitation numérique et la facilitation administrative, notamment l'aide au montage de dossiers.

Le déploiement des 1.000 maisons de services au public (MSAP), en milieu rural ou dans les quartiers, est lancé. Environ 630 maisons doivent ouvrir d'ici fin 2016 dont une centaine d'ici la fin de l'année, s'ajoutant aux 364 existantes.

Les maisons de service au public doivent répondre à l’absence de service dans les milieux ruraux notamment. La loi donne la possibilité de création mais la réalisation s’appui sur une volonté locale. Selon Christophe Viret responsable de la mission accessibilité des services au public au CGET, "Il y a effectivement des départements où l'on constate peu de dynamisme sur ces questions. On va faire en sorte que ces territoires soient aussi traités, mais on reste dans une logique de labellisation locale et non dans une approche descendante qui viendrait d'en haut". La question du maillage va se poser de manière accrue avec l'élaboration des futurs schémas départementaux d'accessibilité des services au public de la loi NOTRe avant le 31 décembre 2017.

287 nouveaux projets de maisons ont d'ores et déjà été identifiés dans pas moins de 81 départements, dont 109 dans des bureaux de poste, selon le bilan présenté lors du second comité interministériel aux ruralités de Vesoul, le 14 septembre. 92 sont portées par la commune et 36 par une intercommunalité. Les autres le sont par des associations.

Par monts et par vaux

Lettre à ceux, de droite comme de gauche, qui veulent faire gonfler leur boutique en versant des larmes de crocodile sur la ruralité, ces espaces où on s’ennuie !

Je vous invite à me suivre dans mon périple du week-end… vous pourrez voir la richesse de nos territoires ce qui s’y passe… peut être que vous y découvrirez une partie de la France.

Vendredi, hommage aux harkis à Moulins. Cérémonie au monument aux morts autour du Préfet. Vous vous demandez peut être pourquoi une telle cérémonie alors qu’il reste très peu de harkis dans notre région (ils étaient 2 plus une fille de harkis). Tout simplement parce que notre pays se doit de se souvenir de ceux qui ont soutenu notre pays par conviction ou tout simplement qu’il fallait faire vivre sa famille. Ils ont été bien mal accueillis, beaucoup se sont trouvés rejetés dans des camps à leur retour d’Algérie qu’ils avaient dû quitter.

Le soir au théâtre de Moulins, «Journées Musicales d’Automne, festival de Souvigny », moment magique avec l’ensemble Consonance avec François Bazola (basse) et Maïlys de Villoutreys (soprano). Bien peu de nos concitoyens, même urbains, ont pu entendre cette cantate des Paysans écrite en 1742 pour Bach pleine d’humour et de bonhomie… d’actualité… « Ah, Monsieur le percepteur, ne soyez pas aussi méchants avec nous autres, pauvres paysans ! Voilà qui est poli personne ne parle des taxes foncières… ! » Ce concert s’est terminé par Apollo et Dafné de Haendel.

Samedi matin, un peu plus de temps disponible m’aurait permis de participer au colloque autour de la Malcoiffée. Michel de L’Hopital et l’Edit de Moulins » par Vincent Présumey, professeur d'histoire géographie, « Les Révolutionnaires de 1851 » par François Colcombet, Magistrat honoraire, « La prison militaire allemande » par François Demaegdt, Président de l'AFMD. "Le financement participatif" pour valoriser la Malcoiffée, par Cyrille Darrigade, Président de l'Association Républicaine et Laïque pour la Malcoiffée. Des sujets passionnants. 

Samedi après-midi, direction Montluçon : Université populaire de rentrée du PS au Vercher à Désertines. Ambiance champêtre loin des agitations médiatiques de la Rochelle.

Mieux vivre, mieux vieillir, mieux se soigner de la sécurité sociale de 1945 à celle de 2015. Interventions de Dominique Bertinotti ancienne Ministre de la famille, Frédéric Pierru sociologue, membre fondateur du Mouvement de la Défense de l’Hôpital public et Julie Soustre Philosophe remarquable : loin des philosophes des plateaux télé et pourtant quelle clarté d’esprit !

Un autre atelier participatif « Qui arrêtera Daech »  a clôturé la soirée.

Départ à 16 h 00 de Montluçon vers Clermont Ferrand, autoroute au tracé magnifique ! Les prophètes de l’enclavement n’ont pas grande crédibilité. Il faut admirer cette arrivée sur Clermont Ferrand au soleil couchant en cette fin d’été avec une vue magnifique sur la chaîne des Puys.

Ceyrat pour le match de coupe de France. Ceyrat – Yzeure. Le charme de cette épreuve, trois niveaux de différence comme Yzeure face à Guingamp l’an dernier. Le plus faible se surpasse et l’équipe la plus forte sur le papier, a toujours beaucoup de mal à l’emporter. Ambiance conviviale, pas de cris ni de gestes hostiles loin de l’hystérie du dernier match de Marseille, une autre approche du football et du sport… On prend même le temps de saluer le député, ancien maire d’Yzeure qui était pourtant venu soutenir incognito son équipe.

Yzeure l’a emporté 2 – 0 mais Ceyrat s’est vaillamment défendu.

Retour à Yzeure… en prenant la bande FM dans des conditions d’écoute excellente, (mais oui !) Nathalie Dessey pour interpréter des pages magnifiques rares « Ombre légère » du Pardon de Ploërmel de Meyerbeer. L’hymne à la France de la Favorite de Donizetti.

L’hymne à la France, le lendemain, dimanche à Saint-Pourçain-sur-Sioule avec les anciens combattants du département.

Pas de 5 décembre, pas de 19 mars, pas de querelles partisanes, un hommage collectif est rendu aux anciens combattants d’Algérie, de Tunisie et du Maroc morts aux combats.

Cette cérémonie est chaque année fin septembre un temps fort de recueillement et du souvenir.

Loin de l’agitation médiatique ! même FR3 ne se déplace pas…

Cette France est loin de celle de Mme Le Pen. « Barbares » disait-elle l’autre jour en parlant des migrants… Je lui dédierai ce dernier air chanté par Nathalie Dessay : celui de la folie de la Somnambule de Bellini mais ce serait faire injure à la musique de Bellini.