Le blog de Guy Chambefort

Numérique : lutte contre la précarité

En ce début d’année marqué par la dématérialisation accélérée des services publics, l’Agence du Numérique a signé avec Connexions Solidaires une convention pour renforcer l’autonomie numérique des personnes en situation de précarité, particulièrement touchées par cet enjeu grandissant.

 Axelle LEMAIRE, secrétaire d’Etat au Numérique, est venue signer dans le point d’accueil Connexions Solidaires de Saint-Denis (93), porté par l’association Emmaüs Connect, une convention nommant Connexions Solidaires « Pôle Référent de la médiation numérique pour les publics en situation de précarité ».

Cette convention entre l’Agence du Numérique et Emmaüs Connect doit permettre à Connexions Solidaires de renforcer le réseau de la médiation numérique accueillant des publics fragiles via une meilleure visibilité, une meilleure interconnaissance, et la co-construction d’outils efficaces à un développement de leur impact sur les territoires.

Alors que l’année 2016 marquera une accélération de la dématérialisation des services publics (nouvelle Prime d’Activité proposée depuis le 1er janvier 2016, inscription à Pôle Emploi), l’autonomie numérique des personnes fragiles n’est plus qu’une question de solidarité mais un véritable enjeu pour l’égalité des droits et des chances en France.

Plus de 5 millions de personnes en France cumulent aujourd’hui précarité sociale et précarité numérique. Pourtant, le numérique, s’il est rendu accessible, est une formidable opportunité pour une meilleure égalité des chances. Le réseau national de la médiation numérique, présent dans les territoires et fédéré par l’Agence du Numérique, accompagne les personnes qui en ont besoin dans leurs usages des outils numériques, le développement d’une culture numérique, la collaboration et la création grâce au numérique. La signature de cette convention contribue à la construction d’un réseau plus dense, plus outillé, et donc plus fort.

Le nombre de demandeurs d’emploi se stabilise sur les trois derniers mois

La ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté une communication relative à la situation de l’emploi. Au-delà des variations mensuelles, la tendance se confirme : le nombre de demandeurs d’emploi se stabilise sur les trois derniers mois (+ 0,1 % entre fin août et fin novembre). De même, les déclarations d’embauche progressent, en phase avec la reprise de notre économie qui se confirme en dépit de l’impact sur l’activité des attentats du 13 novembre 2015. La tendance favorable est encore plus affirmée pour les jeunes : le nombre de demandeurs d’emploi de moins de 25 ans inscrits en catégorie A a reculé de 6 000 au mois de novembre  (-1,1 %). Cela porte à 25 300 la baisse du nombre de jeunes inscrits depuis fin 2014. La politique en faveur de l’emploi des jeunes prouve son efficacité (Garantie jeunes, aide à la première embauche, emploi d’avenir). La progression de l’alternance permettra d’améliorer l’insertion dans l’emploi des jeunes : sur les six premiers mois de la campagne 2015/2016, les contrats d’apprentissage ont progressé de 3,2 % par rapport à la même période en 2014 et les contrats de professionnalisation à destination des jeunes sont en hausse de 10 % depuis le début de l’année. Dans cette période de reprise graduelle, il est indispensable de consolider la croissance, d’encourager les embauches et de renforcer notamment la formation et l’accompagnement des demandeurs d’emploi les plus fragiles. C’est le sens des orientations annoncées par le Président de la République qui seront détaillées le 18 janvier prochain, avec en particulier 500 000 formations supplémentaires pour les demandeurs d’emploi. L’objectif est que ces derniers puissent se saisir rapidement des opportunités d’ores et déjà disponibles dans les métiers en tension et dans les secteurs d’avenir comme la transformation numérique et la transition écologique. Les besoins devront être déterminés au plus près du terrain, en associant les régions et les partenaires sociaux.

Aides agricoles

La télédéclaration des aides bovines, ovines et caprines 2016 est ouverte en France métropolitaine et dans les départements d’Outre-mer sur TelePac (www.telepac.agriculture.gouv.fr) depuis le vendredi 1er janvier matin.

 Trois dispositifs en faveur de l’élevage bovin sont ouverts :

L'aide aux bovins allaitants (ABA) : les trois aides de 2015 sont désormais fusionnées dans une aide unique, ce qui en fait un dispositif plus simple. Les aides aux bovins laitiers (ABL) ; Les aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio (VSLM). La date limite de dépôt des demandes aux aides bovines sans pénalité de retard est fixée au 17 mai 2016 au soir pour les aides bovines en métropole.

Concernant l’aide au développement et au maintien du cheptel allaitant (ADMCA) pour les élevages ultramarins, la télédéclaration ouvrira le 1er mars comme les autres années. Trois dispositifs sont mis en place en faveur des élevages ovins et caprins : les aides ovines (AO) ; les aides caprines (AC) ; les primes aux petits ruminants (PPR) pour les élevages ultramarins.  La date limite de dépôt des demandes aux aides ovines et caprines sans pénalité de retard est fixée au 1er février 2016 au soir.  Les notices explicatives de ces aides et les notices de présentation des télédéclarations sont mises en ligne et diffusées. Ouvert toute l’année, le site TelePAC permet à chaque exploitant d’accéder en toute sécurité à ses informations personnelles et notamment aux comptes rendus des paiements effectués pour l’ensemble de l’exploitation au titre des précédentes campagnes. La télédéclaration des sorties prévisionnelles d’agneaux permet de supprimer l’envoi de la version papier du document en parallèle. Les télédéclarants peuvent également joindre toutes leurs pièces justificatives directement par TelePAC sans être obligés de les envoyer par voie postale. Les services déconcentrés du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt sont mobilisés sur l’ensemble du territoire (les Directions Départementales des Territoires – DDT ‐ en France métropolitaine et les Directions de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt – DAAF ‐ pour les DOM) afin d’accompagner les exploitants dans leur télédéclaration.

Le dernier marché pour la famille Aussert

Guy Chambefort n'a pas manqué de saluer le départ en retraite de Madame et Monsieur Aussert, fidèles primeurs au marché d'Yzeure. Au fil des années, de nombreux clients ont pu apprécier la qualité de leurs fruits et légumes, dont Guy Chambefort. On ne peut que souligner l'importance de la présence des marchés pour notamment la valorisation des produits de qualité et le maintien de lien social.    

Les décrets relatifs à l’encadrement et la transparence des prix en EHPAD sont parus

En application de la loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement, Marisol Touraine et Laurence Rossignol signé deux décrets pour améliorer les prestations d’hébergement en maisons de retraite (EHPAD), renforcer la transparence sur les tarifs et encadrer l’évolution des prix pratiqués par chaque établissement.
Le premier décret garantit aux personnes hébergées en EHPAD un socle minimal de prestations. Il comprend une liste de services que chaque établissement devra assurer en matière d’hébergement (c’est-à-dire pour l’accueil hôtelier, la restauration, le blanchissage, l’animation et la vie sociale, l’administration générale). Le tarif d’hébergement communiqué par chaque établissement devra inclure les prestations en question. Cette disposition garantit aux résidents une prise en charge sans surcoût et adaptée à leurs besoins essentiels. Elle permet aux familles à la recherche d’un établissement de comparer les prix proposés par chaque établissement sur la base d’un socle commun. Tous les prix proposés seront affichés courant 2016 sur le site www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr, qui offre déjà aux résidents la possibilité d’identifier leurs aides et de calculer leur reste à charge.
Le second décret encadre le prix des prestations d’hébergement dans les EHPAD non habilités à l’aide sociale afin de mieux tenir compte du pouvoir d’achat des résidents. Il définit les règles de la revalorisation annuelle des prix pratiqués pour l’hébergement. Désormais, ce taux sera calculé en prenant en compte, de façon égale, l’évolution des charges des gestionnaires et l’évolution des pensions de base. Cette mesure d’encadrement garantit des tarifs plus adaptés au pouvoir d’achat des résidents, tout en tenant compte de la réalité des dépenses des gestionnaires.
Marisol Touraine et Laurence Rossignol concrétisent ainsi une avancée importante pour les résidents des maisons de retraite, qui bénéficieront désormais d’un socle commun de prestations, totalement garanti par l’État, à des tarifs alignés sur l’évolution de leur pouvoir d’achat.

Point d’étape sur la mise en œuvre des mesures annoncées lors du Comité interministériel égalité et citoyenneté

Le Premier ministre a présenté une communication faisant un point d’étape sur la mise en œuvre des mesures annoncées lors du Comité interministériel égalité et citoyenneté du 26 octobre 2015. Le Gouvernement a toujours mis la défense de la République et de ses valeurs au cœur de son action. Depuis 2012, avec une action forte pour assurer l’ordre républicain, pour refonder l’école de la République, pour défendre la laïcité. Et tout au long de l’année 2015, en organisant, en particulier, deux comités interministériels à l’égalité et à la citoyenneté (CIEC), les 6 mars et 26 octobre. Quatre domaines d’action sont d’une importance particulière – et le Parlement sera saisi avant le printemps du projet de loi Egalité Citoyenneté. 1. D’abord, l’action en faveur de la mixité sociale. Il faut mettre en place une politique déterminée, grâce au volet « logement » du projet de loi Egalité Citoyenneté. Il s’agira de mieux piloter les attributions de logements sociaux ; de revoir la politique de loyers afin de créer une offre nouvelle de logements sociaux à bas loyers dans le parc existant ; de lutter contre la ségrégation sociale entre les territoires. Des moyens supplémentaires seront donnés à l’Etat pour imposer des programmes de logements sociaux, face aux communes qui n’atteignent pas les objectifs fixés par la loi SRU. Cette politique de mixité dans le logement doit s’accompagner d’une politique forte de mixité à l’école. 20 départements ont accepté d’y travailler avec le Gouvernement dès la rentrée 2016. 2. Deuxième domaine d’action : la langue française. Chacun doit se sentir à l’aise avec le français – c’est la condition de la cohésion sociale. De nouveaux programmes ont été mis en place à la rentrée 2015 en maternelle et pour la rentrée 2016 à l’école élémentaire pour favoriser l’apprentissage du français. Le ministère de la culture a également lancé un appel à projets pour développer l’action des associations dans ce domaine. Pour piloter une politique de la langue au service de la citoyenneté, la création d’une structure dédiée est examinée. 3. La lutte contre les discriminations est également une priorité. Un travail d’évaluation des discriminations à l’entrée des fonctions publiques devra aboutir dès le printemps. Sans attendre, les 75 écoles d’entrée dans la fonction publique d’Etat ouvriront davantage leur recrutement dès cette rentrée, soit par la création de classes préparatoires intégrées, soit par l’ouverture à l’apprentissage. Enfin, pour mieux lutter contre les discriminations à l’emploi, une campagne nationale de testing dans le monde du travail sera réalisée et ses résultats feront l’objet d’une publication à la mi-2016. 4. Le projet de loi « Egalité citoyenneté » permettra enfin d’ouvrir la possibilité à chacun, et notamment aux jeunes, de s’engager au service du projet républicain. Il proposera ainsi des mesures de renforcement du service civique. Le projet de loi instituera également la « réserve citoyenne » dont la vocation est de mobiliser des réservistes pour des missions d’intérêt général. Pour accélérer la mise en œuvre des mesures inscrites aux contrats de ville, des « délégués du Gouvernement » seront enfin nommés dès février 2016 dans 10 sites pilotes et travailleront avec les collectivités territoriales pour lever les obstacles et permettre à ces territoires d’avancer.

Prime d'activité, ne pas oublier de s'inscrire !

La Prime d’activité

En janvier 2016, le RSA activité et la prime pour l'emploi seront remplacés par la Prime d'activité. Cette nouvelle prestation sera versée par les caisses d’Allocations familiales (Caf).
Attention : le Rsa dit « socle » continuera d’exister pour les personnes sans activité professionnelle.

La Prime d’activité en quelques mots…

• La Prime d’activité est une prestation qui incite à l’exercice et à la reprise d’activité professionnelle. Elle complète les ressources des travailleurs aux revenus modestes ;
• Elle sera versée aux personnes en activité (salariés et travailleurs indépendants), sous conditions de ressources du foyer ;
• Son montant sera calculé en fonction de la composition et des ressources du foyer (contrairement à la Prime pour l’emploi qui est calculée et versée par personne) ;
• La Prime d’activité sera ouverte aux jeunes actifs dès 18 ans ;
• Elle sera versée chaque mois : les bénéficiaires devront déclarer tous les 3 mois leurs revenus du trimestre précédent ;
• Le montant de la prime sera calculé pour 3 mois fixes. Durant ces 3 mois, il ne variera pas en fonction des changements de situation, familiale et professionnelle, du bénéficiaire ;
• Un simulateur des droits permet d’évaluer directement le montant de la prime.

Sylvia Pinel salue le décret permettant de développer l’intermédiation locative dans les communes déficitaires en logement social

Les communes qui n’atteignent pas 25% de logements sociaux sont soumises, au titre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU), à une pénalité financière prélevée  par l’Etat, afin de participer au financement du logement social partout en France.  Comme le prévoit la loi Alur, les dépenses des communes en faveur de l’intermédiation locative, qui permet de loger les personnes défavorisées dans le parc privé, peuvent être déduites des pénalités prélevées par l’Etat au titre de la loi SRU. L’objectif est d’encourager la mobilisation du parc privé à vocation sociale : Le décret précise les types d’aides accordées à des organismes agréés pour développer l’intermédiation locative, qui pourront être déduites des pénalités des communes, comme : le coût de la gestion et de l’accompagnement social ; le coût de la différence entre le loyer pratiqué et le loyer de marché ; les frais de remise en état à l’exclusion des subventions de fonctionnement qui ont vocation à soutenir globalement l’organisme concerné. Le décret précise également que le montant déduit ne peut pas dépasser 5000 euros par logement et par an en Île-de-France et en Provence-Alpes-Côte d’Azur, et 2500 euros dans le reste du territoire national.

2016, l'année des nouvelles compétences des collectivités territoriales

C'est à compter du 1er janvier 2016, que les 13 super nouvelles régions viendront remplacer les 22 anciennes. Deux circulaires gouvernementales viennent préciser la répartition des compétences entre les régions et les autres collectivités.
A cet égard, les sept régions qui ont changé de périmètre ont élu leur nouveau Président.
Ces nouvelles collectivités vont aussi avoir des compétences élargies, telles qu'elles ont été déterminées par la loi portant sur la « nouvelle organisation territoriale de la République » (NOTRe). Pour ce faire, le gouvernement vient d'adresser à tous les préfets de région et de département de France deux instructions pour la bonne application de cette loi, qui rationalise l'action publique en clarifiant le rôle de chaque collectivité.
La première circulaire explique les effets conjugués de la suppression de la clause de compétence générale des départements et des régions, de l'encadrement des cofinancements, et de l'incitation à une meilleure coordination des politiques publiques au sein de la conférence territoriale de l'action publique (CTAP).
Une deuxième circulaire précise les effets en matière de développement économique. C'est le domaine dans lequel la clarification des compétences aura les conséquences les plus importantes puisque cette compétence sera désormais entièrement dévolue aux régions.
Les régions se voient confier des compétences nouvelles en matière de transports publics non urbains et interurbains, de développement économique et d'aménagement du territoire.
Les compétences des départements sont dorénavant ciblées essentiellement sur la solidarité sociale (gestion du RSA par exemple) et territoriale. Des dispositions spécifiques sont prévues pour leur permettre de continuer à intervenir dans certains domaines (agriculture, cinéma, santé).
Le bloc communal conserve la clause de compétence générale, ce qui signifie qu'il a la possibilité d'intervenir sur tous les sujets d'intérêt local dès lors qu'il ne s'agit pas d'une compétence relevant exclusivement d'une autre collectivité.

Formation de 500.000 chômeurs supplémentaires

Lors de ses vœux, François Hollande a annoncé le lancement d'un "plan massif de formation des demandeurs d’emploi".
Le gouvernement mobilisera « les moyens très généraux de la formation professionnelle, de l’Éducation nationale... ». Des discussions seront entreprises avec les régions collectivités compétentes pour la formation.
La dernière réforme de la formation professionnelle remonte à 2014, avec en particulier la mise en place du compte personnel de formation (CPF) au 1er janvier 2015 qui a remplacé le Droit individuel à la formation (DIF). Les demandeurs d'emploi sont actuellement les principaux utilisateurs du CPF, selon les données obtenues en décembre auprès du ministère du Travail.
En octobre, lors de la conférence sociale, le Président avait déjà annoncé le renouvellement en 2016 d'un plan de formations prioritaires à destination de 150.000 chômeurs, dans la lignée des plans successifs lancés en ce sens depuis 2013.
De nouvelles aides à l'embauche seront mises en place "dès le début de l'année" dans les PME, où "se créent les emplois". Elles compléteront "le small business act" en faveur des PME. Ce plan prévoit notamment une prime de 4.000 euros pour une première embauche dans les entreprises sans salarié.

Consommation d'alcool en France

L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé a édité les données du Baromètre santé qui permettent d’analyser l’évolution des comportements des Français vis-à-vis de l’alcool et de la représentation qu’ils s’en font.

En 2014, les fréquences de consommation se révèlent stables relativement à 2010, excepté pour la consommation quotidienne d’alcool, qui décroît de 11 % à 10 %. Le nombre moyen de verres bus par semaine, stable, est estimé à 5,5.

La distribution du nombre de verres consommés dans la population souligne que la moitié des quantités d’alcool sont absorbées par 8 % de la population.

Dans l’ensemble de la population, 38 % des 15-75 ans ont déclaré au moins une alcoolisation ponctuelle importante (API) dans l’année, soit significativement plus qu’en 2010 (36 %).

La part des personnes ayant connu une ivresse au cours de l’année est comme en 2010 de 19 %, mais les ivresses répétées (au moins 3 : 9 % en 2014 ; 8 % en 2010) et régulières (au moins 10 : 4 % en 2014 ; 3 % en 2010) sont en hausse, tout particulièrement parmi les femmes. Parmi les 18-25 ans, en près de dix ans, de 2005 à 2014, la proportion de personnes ayant connu une ivresse dans l’année est passée de 33 % à 46 %, et la part de celles en ayant connu au moins trois a presque doublé, passant de 15 % à 29 %. Les hausses observées entre 2010 et 2014 ne sont pas significatives parmi les jeunes hommes, alors qu’elles le demeurent parmi les jeunes femmes, en particulier les étudiantes : 28 % d’entre elles ont connu une API tous les mois (19 % en 2010 ; 8 % en 2005), 11 % ont été ivres au moins dix fois dans la dernière année (7 % en 2010 ; 2 % en 2005).

 

Il nous faut regarder...

Il nous faut regarder

Derrière la saleté, s'étalant devant nous
Derrière les yeux plissés et les visages mous
Au-delà de ces mains, ouvertes ou fermées
Qui se tendent en vain ou qui sont poings levés
Plus loin que les frontières qui sont de barbelés
Plus loin que la misère, il nous faut regarder

Il nous faut regarder ce qu'il y a de beau
Le ciel gris ou bleuté, les filles au bord de l'eau
L'ami qu'on sait fidèle, le soleil de demain
Le vol d'une hirondelle, le bateau qui revient
L'ami qu'on sait fidèle, le soleil de demain
Le vol d'une hirondelle, le bateau qui revient

Par-delà le concert des sanglots et des pleurs
Et des cris de colère des hommes qui ont peur
Par-delà le vacarme des rues et des chantiers
Des sirènes d'alarme, des jurons de charretiers
Plus fort que les enfants qui racontent les guerres
Et plus fort que les grands qui nous les ont fait faire

Il nous faut écouter l'oiseau au fond des bois
Le murmure de l'été, le sang qui monte en soi
Les berceuses des mères, les prières des enfants
Et le bruit de la terre qui s'endort doucement
Les berceuses des mères, les prières des enfants

Et le bruit de la terre qui s'endort doucement

 

Jacques BREL

 

 

Belle année 2016 solidaire et fraternelle de la part de Guy Chambefort, Xavier Cadoret et de leurs collaboratrices