. . 10 h 00 : Rapport d’information sur les actions civilo-militaires. Désignés, avec Philippe Folliot député du Tarn, rapporteur de cette mission, nous avons rencontré la semaine dernière l’Amiral Guillaud, chef d’Etat Major de l’armée. 11 h – 13 h : Réunion du groupe SRC. 14 h 00 : Réunion des Commissaires socialistes à la Défense. Les commissaires socialistes m’ont désigné coordinateur pour le débat sur le projet de loi tendant à l’élimination des armes à sous munition. 15 h 00 : Questions au gouvernement. 16 h 00 : Vote sur la proposition de loi et proposition de résolution visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de lois. L’UMP a voté la proposition de loi mais s’est opposé à la résolution. 17 h – 19 h : Commission de la défense. Nomination des membres de la mission d’information sur l’exécution des crédits de la Défense en 2010. J’ai été désigné avec Patricia Adam pour faire parti de cette mission. 10 h 30 : Commission de la Défense Assemblée nationale.
Une heure d’entretien pour évoquer avec le commandant de nos armées les conditions dans lesquelles sont conduites ces actions.
Un tour d’horizon a permis de faire le point sur les moyens mis à la disposition des armées pour aider à la réalisation de projets le plus souvent définis par les organisations non gouvernementales.
Le groupe SRC après avoir préparé les questions au gouvernement, nous a permis de définir notre position sur la proposition de lois et proposition de résolution visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi.
Examen en commission du projet de loi tendant à la l’élimination des armes à sous munition.
La commission a adopté le texte à l’unanimité.
Je suis intervenu ou nom du groupe SRC pour demander au nom du groupe des engagements du secrétaire d’Etat les interdictions de transit, de courtage, de financement de ses armes à sous munition.
Nous en reparlerons lors du débat dans l’hémicycle qui aura lieu le 9 juillet.
Mercredi 23 juin
8 h 00 : Rue de Solférino : réunion de la Commission Défense du PS
Travail sur la proposition pour la politique de défense de la France. Ce texte sera soumis au vote des militants à l’automne.
La situation en Nouvelle Calédonie.
Guy Chambefort
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