Mardi 11 janvier 2011
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels avec explications de vote communes sur les textes suivants :
- Projet de loi organique relatif à l’élection des députés
- Proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique
- Projet de loi relatif à l’élection de députés par les Français établis hors de France
- Projet de loi organique relatif au Défenseur des droits : Jean-Jacques URVOAS,
- 2ème lecture de la proposition de loi relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance et à l’égalité professionnelle : Pascale CROZON,
- Proposition de loi relative au suivi des enfants en danger par la transmission des informations : Martine PINVILLE,
- Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Christophe CARESCHE,
- Projet de proposition de loi en faveur d’un bouclier rural et des territoires d’avenir : Germinal PEIRO.
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public sur :
- Proposition de Loi organique sur l’élection des députés,
- Proposition de Loi élection de députés par les Français établis hors de France,
- Proposition de Loi simplification de dispositions du code électoral et transparence financière de la vie politique
- Proposition e Loi organique Sénat relatif au Défenseur des droits,
- Proposition de Loi Sénat relatif au Défenseur des droits
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 12 janvier 2011
9h30 : séance publique
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
Dans le cadre du débat sur le projet de loi relatif à la bioéthique, le groupe auditionnera :
- Axel Kahn, généticien, médecin, président de l’Université Paris V Descartes,
- Jean-Claude Ameisen, président du comité d’éthique de l’INSERM, membre du Comité Consultatif National d’Ethique,
- Israël Nisand, gynécologue-obstétricien, chef de service à l’hôpital de Hautepierre de Strasbourg, professeur de sciences humaines à la faculté de médecine de Strasbourg, membre du Haut Conseil de la Population et de la Famille
15h00 : questions au gouvernement
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- 2ème lecture de la Proposition de Loi représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d’administration,
- Proposition de Loi suivi des enfants en danger par la transmission des informations,
- Proposition de Loi adaptation de la législation au droit européen en matière de santé, de travail et de communications électroniques
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