Menu :
Les traditionnelles questions :
- Questions orales sans débat,
- Questions au Gouvernement.
Discussion de 5 propositions de loi :
- proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, sur l'égalité entre les femmes et les hommes en 2011 (no 3185) - voir le dossier
- proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (nos 3149-3203) - voir le dossier
- proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à actualiser l'ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs (no 3118) - voir le dossier
- proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, tendant à l'approbation d'accords entre l'État et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française (no 3164) - voir le dossier
- proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, sur le climat tendant à mettre en œuvre les engagements du Grenelle et à réduire les émissions de gaz à effet de serre (no 3186) - voir le dossier
Explications de vote des groupes et vote par scrutin public :
- projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (nos 2494-3116-3189) - voir le dossier
Débats :
- sur l'actualité de "l'espace Schengen"
- sur la question climatique
Commentaires