Guy Chambefort à l’Assemblée Nationale

Mardi 31 mai 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Votes solennels sur la 2^ème lecture:

-          du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soin psychiatriques : Serge BLISKO

           

-          du projet de loi relatif à la Bioéthique : Alain CLAEYS

           

-          Proposition de résolution (UMP) sur l'attachement à la laïcité et à la liberté religieuse : Jean GLAVANY,

           

-          Projet de loi de Finances rectificative pour 2011 (PLFR) : Pierre-Alain Muet, Jérôme CAHUZAC,

      

-          Proposition de loi adoptée par le Sénat visant à faciliter la mise en chantier des projets des collectivités locales d'Ile de France : Annick LEPETIT

           

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explication de vote des groupes et votes par scrutin public de :

-          2^ème lecture du projet de loi protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques,

-          2^ème lecture du projet de loi bioéthique,

-          Proposition de résolution sur l’attachement à la laïcité et à la liberté religieuse,

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 1^er juin 2011

10h00 : Réunion de la commission défense

-          Audition de Patrick Pailloux, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI).

           

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Composition de la mission d'information parlementaire relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière,

-          Proposition de loi tendant à aligner le taux maximal de sucre dans la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'Outre-mer sur celui des produits vendus dans l'hexagone : Victorin LUREL

           

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi