Mardi 17 mai 2011
9h30 : séance publique
- Questions orales sans débat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Vote solennel sur la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique : Jean-Paul CHANTEGUET,
- Débat sur les autorités administratives indépendantes : René DOSIERE,
- Conclusions de la CMP sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique : Marcel ROGEMONT,
- Projet de loi adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes : Jean-Michel BOUCHERON, Patricia ADAM, Bernard CAZENEUVE,
- Débat sur la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques : Bernard CAZENEUVE, Bernard DEROSIER, Jean-Jacques URVOAS, Yves DURAND
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Eventuellement, explications de vote et votes par scrutin public sur la PPL Diverses dispositions d’ordre cynégétique,
- Débat sur les autorités administratives indépendantes
17h00 : Réunion de la commission défense
- Examen pour avis du projet de loi (n° 3193), autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu’un échange de lettres.
21h30 : Séance publique
- CMP sur la PPL Prix du livre numérique,
- Projet de loi Sénat sur le traité France-Royaume-Uni sur les installations radiographiques et hydrodynamiques communes
Mercredi 18 mai 2011
10h00 : Réunion de la commission défense
- Audition d’Antoine Bouvier, PDG de MBDA, sur la coopération franco-britannique et la filière missile
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Votes solennels sur les textes de notre niche du 12 mai:
- Proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté : François PUPPONI
- Proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes et d'application immédiate en faveur du logement : Jean-Yves le BOUILLONNEC
- Débat sur la mise en œuvre des décisions du Conseil interministériel de l'Outre-mer du 6 novembre 2009 : Victorin LUREL
- Proposition de loi adoptée par le Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires : Christian PAUL
- Proposition de loi tendant à adapter la loi de réforme des collectivités territoriales aux caractéristiques et contraintes particulières de la Guadeloupe : Victorin LUREL
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public sur :
- PPL Mesures d’urgence en faveur des villes et quartiers en difficulté
- PPL Mesures urgentes en faveur du logement
- Débat sur la mise en œuvre des décisions du Conseil interministériel de l’outre-mer du 6 novembre 2009,
- Débat sur la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques
21h30 : Séance publique
- Suite de la PPL Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l’hôpital
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