Guy Chambefort à l’Assemblée Nationale

Mardi 3 mai 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

- Proposition de loi adoptée par le Sénat, modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital : Christian PAUL

                     

- Proposition de loi visant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française : Jean GAUBERT

                    

- Proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, parabènes et alkylphénols : Gérard BAPT

                     

• Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC

                      

• Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région : Bernard DEROSIER

                       

• Examen des propositions de résolutions suivantes : Tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux emprunts dits « toxiques» contractés auprès des établissements bancaires par les collectivités territoriales : Claude BARTOLONE

                       

En vue de la création d'une commission d'enquête sur les pratiques intégristes, fondamentalistes et sectaires portant atteinte aux lois : Jean GLAVANY, Michèle DELAUNAY, Christian BATAILLE

                

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public sur :

-         PPL Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l’hôpital,

-         PPL renforcement de la compétitivité de l’agriculture française,

-          PPL interdiction des phtalates, parabènes et alkylphénols

-          Projet de loi constitutionnelle sur l’équilibre des finances publiques

17h00 : Réunion de la commission de la Défense

-          Audition de Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 4 mai 2011

10h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense au Ministère

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

A 11h30 le groupe auditionnera André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) sur l'audit des centrales nucléaires et la politique énergétique française.

                      

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille,

-          Projet de loi nombre des conseillers territoriaux

17h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense 

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi