Mardi 14 juin 2011
9h30 : séance publique
- Questions orales sans débat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Votes solennels sur les textes inscrits dans notre journée réservée du 9 juin,
- Projet de loi de Finances rectificative pour 2011 (PLFR) : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 : Marisol TOURAINE,
- Proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée : Jean-Patrick GILLE, Alain VIDALIES, Jean-René MARSAC,
- Point sur la mission d'information sur le Médiator et la pharmacovigilance : Gérard BAPT
12h30 : rendez vous au Ministère de la Défense au sujet du BSMAT
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- Eventuellement, projet de loi de finances rectificative pour 2011,
- PPL ouverture du mariage aux couples de même sexe,
- Proposition de résolution européenne sur la taxation des transactions financières,
- PPL lutte contre le décrochage scolaire,
- PPL simplification du vote par procuration
- Eventuellement, suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011,
- Projet de loi France-Suisse : accord service militaire des double-nationaux,
- Projet de loi France-Slovaquie : accord de défense,
- Projet de loi convention des Nations unies sur les immunités juridictionnelles des Etats,
- Accord France-Emirats arabes unis sur la coopération en matière de défense
21h30 : Séance publique
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Mercredi 15 juin 2011
10h00 : Réunion de la commission défense
- Audition du général Jean-Paul Paloméros, chef d’état-major de l’armée de l’air
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Débat préalable au Conseil européen: Pierre MOSCOVICI,
- Composition des commissions d'enquêtes sur :
- Les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
- Les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
11h30 : Réunion de la commission Défense
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la répartition des contentieux et à l’allègement de certaines procédures juridictionnelles,
- Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2012
15h00 : Débat préalable au Conseil européen
16h15 : séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- PPL développement de l’alternance et sécurisation des parcours professionnels
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
Commentaires