Mardi 22 novembre 2011
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Marisol TOURAINE,
- Votes solennels sur :
- Proposition de loi tendant à renforcer la transparence de l'information en matière de sécurité civile, du transport aérien : Odile SAUGUES
- Proposition de loi relative aux délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 : Patrick BLOCHE, Catherine QUÉRÉ
- Proposition de loi tendant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes : Christophe SIRURGUE
- Nouvelle lecture du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé : Catherine LEMORTON
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour du matin
- Explications de vote et votes par scrutin public sur :
- PPL information en matière de sécurité du transport aérien
- PPL délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse
- PPL précarité professionnelle des femmes
- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- Projet de loi renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 23 novembre 2011
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur :
- Proposition de loi relative à l'amélioration de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles : Alain VIDALIES, Jean MALLOT
- Proposition de loi tendant à allonger les congés exceptionnels lors du décès d'un enfant, d'un conjoint ou d'un parent proche : Michèle DELAUNAY
- Projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée : Patrick BLOCHE
- Projet de loi adopté par le Sénat, relatif au plan d'aménagement et de développement durable de Corse : Geneviève GAILLARD, Paul GIACOBBI
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public sur :
- PPL indemnisation victimes accidents du travail
- PPL allongement des congés exceptionnels lors du décès de parents proches
- Proposition de résolution lien de causalité entre exposition aux radiations suite accident nucléaire et maladie ou décès
- Suite de l’ordre du jour de la veille
- Projet de loi rémunération pour copie privée
- Examen du rapport de la mission d’information sur les faiblesses et défis du commerce extérieur français
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Commentaires