Mardi 8 novembre 2011
9h30 : Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2012 – 2ème partie
- Action extérieure de l’Etat
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Proposition de résolution européenne sur la conformité au principe de subsidiarité du contrôle aux frontières intérieures : Christophe CARESCHE,
- Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) Missions budgétaires :
- Outre-Mer : Bernard LESTERLIN
- Défense : Bernard CAZENEUVE
- Justice : Dominique RAIMBOURG
- Enseignement scolaire : Yves DURAND, Colette LANGLADE
- Sport, jeunesse et vie associative : Valérie FOURNEYRON, Régis JUANICO
- Culture : Patrick BLOCHE, Michel FRANÇAIX, Marcel ROGEMONT, Monique BOULESTIN
- Solidarité, insertion et égalité des chances : Christophe SIRURGUE, Martine CARRILLON-COUVREUR
- Direction de l'action du Gouvernement : Delphine BATHO
15h00 : Questions au gouvernement
- Proposition de résolution européenne sur la conformité au principe de subsidiarité du contrôle aux frontières intérieures,
- Projet de loi de finances pour 2012 – 2ème partie
- Eventuellement, suite de l’ordre du jour du matin
17h15 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition de Gérard Longuet sur les mesures correctives au budget
21h30 : Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2012 – 2ème partie
- Outre-mer
Mercredi 9 novembre 2011
9h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
10h00 : Réunion de la commission de la Défense
- Examen pour avis du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne relatif à la Brigade franco-allemande
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Débat sur les conclusions des sommets européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011
- Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) : Missions budgétaires :
- Pouvoirs publics, conseil et contrôle de l'Etat : Jean LAUNAY, Pierre BOURGUIGNON
- Santé : Michèle DELAUNAY, Catherine LEMORTON
- Engagements financiers de l'Etat : Dominique BAERT
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines, provisions, régimes sociaux et de retraites, remboursement et dégrèvements : Bernard DEROSIER
- Administration générale et territoriale de l'Etat : Jérôme LAMBERT
- Sécurité civile : Bernard DEROSIER
15h00 : Séance publique
- Débat sur les conclusions des sommets européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011
- Projet de loi de finances pour 2012 (2ème partie) :
- Défense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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