Mardi 24 janvier 2012
9h30 : Questions orales sans débat
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi organique relatif à l'application de l'art.68 de la Constitution : Jean-Jacques URVOAS
- CMP sur la proposition de loi concernant les recherches sur la personne : Jean-Louis Touraine
- Proposition de loi sur le droit au rapprochement familial pour les condamnés : Dominique RAIMBOURG, Paul GIACOBBI
- Proposition de loi sur l'organisation du service et l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Daniel GOLBERG
- Proposition de loi sur le don d'heures de réduction de temps de travail ou de récupération à un parent d'enfant gravement malade : Michel ISSINDOU
- Proposition de loi sur le financement des comités d'entreprise (NC) : Alain VIDALIES
- Rapport au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe : Régis JUANICO.
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi organique sur l’application de l'article 68 de la Constitution
- Prestation de serment d’un juge suppléant de la Cour de Justice de la République
- PPL sur le droit au rapprochement familial pour les condamnés
- PPL sur l’organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien
- PPL sur le don d'heures de réduction de temps de travail ou de récupération à un parent d'un enfant gravement malade
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
Mercredi 25 janvier 2012
10h00 : Réunion de la commission de la Défense
- Examen du rapport d’information sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Proposition de loi sur la prévention du surendettement (NC) : Jean GAUBERT
- Proposition de loi sur la réforme de la biologie médicale (NC) : Catherine LEMORTON
- Proposition de loi sur la garantie d'un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (NC) : Christian PAUL, Jean-Marie LE GUEN.
- Projets de propositions de loi présentés par Michèle DELAUNAY
- PPL visant à interdire les additifs améliorant le goût dans tous les produits du tabac
- PPL instaurant le droit à la restauration scolaire
- Rapport au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'hébergement d'urgence : Danièle HOFFMAN-RISPAL
- Présentation du rapport de l'OPECST sur l'avenir de la filière nucléaire en France : Christian BATAILLE.
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Monsieur le Député-Maire,
je m'étonne alors que vous êtes membre de la commission de la Défense, ne voir aucune note sur la mort de nos compatriotes en Afghanistan. J'ose espérer que vous étiez présent à l'hommage rendu aux 4 militaires français tués la semaine dernière, sur le pot Alexandre III, mais j'en doute vu l'emploi du temps. Vous m'envoyez navré.
Rédigé par : Francois lavallent | 24 janvier 2012 à 20:20
Monsieur le Député,
Puisque vous êtes membre de la Commission de la Défense, je m'étonne que vous ne fassiez pas de notes sur la mort de nos soldats en afghanistan. J'ose espérer que vous étiez présent avec vos collègues députés sur le pont Alexandre III.
Respectueusement.
Rédigé par : Francois Lavallent | 25 janvier 2012 à 20:54