Mardi 10 janvier 2012
9h30 : Questions orales sans débat
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur les projets de loi portant application de l'article 11 de la Constitution : Jacques VALAX
- Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France : Jean-Claude VIOLLET
- Projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines : Dominique RAIMBOURG
- Proposition de loi sur l'organisation du service et l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers : Daniel GOLDBERG
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public sur :
- Projet de loi organique sur l’application de l’article 11 de la Constitution
- Projet de loi sur l’application de l’article 11 de la Constitution
- Projet de loi sur la commémoration du 11 novembre
- Projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines
17h30 : réunion de la commission Défense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
Mercredi 11 janvier 2012
8h30 : Réunion de la commission de la Défense
- Petit-déjeuner de travail au Sénat - Réunion sur le Livre Blanc avec le Président de la Commission de la Défense du Sénat
9h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
10h00 : Réunion de la commission de contrôle des crédits de la Défense
- Étude des crédits
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France : Jean-Claude VIOLLET
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public sur projet de loi sur la commémoration du 11 novembre
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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