Mardi 14 février 2012
9h30 : Questions orales sans débat
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur :
- Projet de loi relatif à l'emploi précaire dans la fonction publique : Bernard DEROSIER
- Projet de loi de refonte de la carte intercommunale : Bernard DEROSIER
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC
- Projet de traité sur le mécanisme européen de stabilité : Christophe CARESCHE, Elisabeth GUIGOU
- Projet de loi sur la majoration des droits à construire : Jean-Yves LE BOUILLONNEC.
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- Projet de loi résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique
- Proposition de loi refonte de la carte intercommunale
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h30 : Réunion de la commission Défense
- Examen du rapport d’information sur les sociétés militaires privées
21h30 : Séance publique
- suite de l’ordre du jour de l’après midi
Mercredi 15 février 2012
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur la proposition de loi relative à la formation des maîtres : Martine Faure
- Point sur les textes de la journée réservée du groupe SRC du 16 février 2012
- Proposition de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés : Bernard DEROSIER ou Dominique RAIMBOURG, Kléber MESQUIDA
- Nouvelle lecture du projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines : Dominique RAIMBOURG
- Projet de proposition de loi relative aux activités de renseignement : Jean-Jacques URVOAS.
- Suite de la commission d'enquête sur les emprunts contractés auprès des établissements bancaires par les collectivités territoriales : Claude BARTOLONE.
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public de la PPL formation des maîtres
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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