Mardi 4 décembre 2012
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Pierre-Alain MUET, responsable ; Christian ECKERT, rapporteur général
- Création de groupes de travail :
• sur « la péréquation entre les collectivités territoriales» : Marietta KARAMANLI et Christine PIRES BEAUNE
• sur « le Grand Paris» : Alexis BACHELAY
- Point d'information sur les cérémonies pour la célébration du cinquantenaire du Traité de l'Elysée
- Audition de Christiane TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la Justice, et de Dominique BERTINOTTI, Ministre déléguée à la Famille, sur le projet de loi « ouvrant le mariage aux couples de même sexe»
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h15 : Réunion de la commission Défense
- Audition, ouverte à la presse, de Charles EDELSTENNE, Président de Dassault Aviation et de Dassault Système, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
18h15 : Réunion de la commission Défense
- Audition de Philippe BURTIN, PDG du groupe Nexter, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après‐midi
Mercredi 5 décembre 2012
9h30 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition, ouverte à la presse, de Patrick BOISSIER, PDG du groupe DCNS, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
10h15 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition, ouverte à la presse, de Luc VIGNERON, PDG du groupe Thales, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés : Dominique RAIMBOURG, rapporteur
- Point sur les propositions de loi inscrites à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, le jeudi 6 Décembre :
• Proposition de loi visant à mieux protéger les indications géographiques et les noms des collectivités territoriales : Marie-Lou MARCEL, responsable
• Proposition de loi visant à encadrer les grands passages et à simplifier la mise en œuvre de la procédure d'évacuation forcée : Elisabeth POCHON, responsable
• Proposition de loi précisant les conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre dans l'exercice de leurs missions et renforçant la protection fonctionnelle des policiers et des gendarmes : Matthias FELK, responsable
• Proposition de loi visant à créer une médaille d'honneur du bénévolat : Pierre LÉAUTEY, responsable
- Proposition de résolution « aux fins d'améliorer le processus de recrutement à la tête des grandes institutions culturelles» : Patrick BLOCHE
- Audition de François LAMY, ministre délégué auprès de la ministre de l'Egalité des territoires et du Logement, chargé de la Ville
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Proposition de création d’une commission d’enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
- Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 : Réunion de la commission Défense
- Audition, ouverte à la presse, de Jean‐Yves LE DRIAN, Ministre de la défense, sur la politique européenne de défense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après‐midi
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