Mardi 15 janvier 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi relatif à la création du contrat de génération : Kheira BOUZIANE, Olivier VÉRAN, responsables ; Christophe SIRURGUE, rapporteur
- Proposition de loi tendant à abroger la loi du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire : Stéphane TRAVERT, responsable ; Sandrine DOUCET, rapporteure
- Projet de loi autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne : Philippe CORDERY, rapporteur
- Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre : Yves BLEIN, responsable ; François BROTTES, rapporteur
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après‐midi
Mercredi 16 janvier 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Point sur les propositions de loi inscrites à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe Ecologiste, le jeudi 31 janvier :
- Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin d'instaurer la faculté, pour les groupes politiques, de se doter d'une coprésidence paritaire : Dominique RAIMBOURG, responsable
- Proposition de loi adoptée par le Sénat relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte : Fanny DOMBRE COSTE et Bernadette LACLAIS, responsables ; Marie-Line REYNAUD, rapporteure pour avis
- Proposition de loi relative à l'application du principe de précaution défini par la Charte de l'environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques : François PUPPONI, responsable ; Suzanne TALARD, rapporteure pour avis
- Questions diverses
13h00 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition de Laurent FABIUS, Ministre des affaires étrangères et de Jean‐Yves LE DRIAN, Ministre de la défense, sur la situation au Mali
15h00 : Débat sur l’intervention française au Mali
16h00 : Séance publique
- Projet de loi contrat de génération
17h30 : Réunion de la commission Défense
- Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : l’Union nationale des syndicats autonomes/défense (UNSA/DÉFENSE)
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après‐midi
- PPL, Sénat, sur l’abrogation de la loi visant à lutter contre l’absentéisme scolaire
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