Mardi 12 mars 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République : Martine FAURE, responsable, Yves DURAND, rapporteur
- Projet de proposition de résolution européenne sur le respect de la chaîne alimentaire : François BROTTES
- Audition de Michel SAPIN, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du dialogue social
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite du projet de loi Refondation de l’école de la République
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 13 mars 2013
9h30 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition de Jean-Baptiste Carpentier, directeur du service TRACFIN (traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins)
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement (sur des sujets européens),
• Travaux parlementaires.
- Point sur le futur projet de loi de décentralisation et sur le fonctionnement du groupe de travail : Olivier DUSSOPT, Nathalie APPÉRÉ, Jean-Yves LE BOUILLONNEC
- Projet de proposition de loi relative aux résidences mobiles de loisirs et portant diverses dispositions relatives au tourisme : Pascal GOT
- Audition de Danielle BOUSQUET, Présidente déléguée du Haut Conseil à l’Egalité entre les femmes et les hommes, et de Réjane SÉNAC-SLAVINSKI, chercheure au CNRS
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européen
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
18h30 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition de Jean-Yves LE DRIAN, Ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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