Mardi 9 avril 2013
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : Fanélie CARREY-CONTE, Gérard SÉBAOUN, Jean-Patrick GILLE, Monique IBORRA, Denys ROBILIARD, Barbara ROMAGNAN, responsables ; Jean-Marc GERMAIN, rapporteur ; Jean-Michel CLÉMENT, rapporteur pour avis
- Nouvelle lecture des projets de loi relatifs à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux et modifiant le calendrier électoral : Carlos DA SILVA, responsable ; Pascal POPELIN, rapporteur
- Proposition de loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 2013 le régime social du bonus exceptionnel outre-mer : Gabrielle LOUIS-CARABIN, rapporteure
- Proposition de résolution européenne relative au respect de l'exception culturelle : Patrick BLOCHE
- Projet de proposition de loi constitutionnelle tendant à réformer le Conseil constitutionnel : Jean-Jacques URVOAS
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi Sécurisation de l’emploi
- Nouvelle lecture du projet de loi élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
- PPL Sénat, prorogation du régime social du bonus exceptionnel outre-mer
Mercredi 10 avril 2013
9h30 : Réunion de la Commission de la Défense
- Audition de Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration (SGA)
- Désignation d’un membre de la mission d’information sur le contrôle et l’exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement (sur des sujets européens),
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel des projets de loi relatifs à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux et modifiant le calendrier électoral : Carlos DA SILVA, responsable ; Pascal POPELIN, rapporteur
- Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Florent BOUDIÉ, responsable ; Catherine BEAUBATIE, rapporteur ; Fabrice VERDIER, rapporteur pour avis ;
- Projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France : Anne-Yvonne LE DAIN ; Hugues FOURAGE
- Proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de commune : Alain CALMETTE, responsable
- Proposition de loi relative à la prorogation du mécanisme de l'éco-participation répercutée à l'identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers : Jean-Jacques COTTEL, responsable ; Christophe BOUILLON, rapporteur
- Projet de proposition de loi relative au déblocage temporaire de l'épargne au titre de la participation salariale : Christian ECKERT ; Catherine LEMORTON
- Présentation des groupes de travail « Défense» : Philippe NAUCHE
- Audition de Geneviève FIORASO, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européen
16h00 : Séance publique
- Eventuellement, explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral
- Suite de l’ordre du jour de la veille
- Projet de loi, Sénat, Infrastructures et services de transport
18h00 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition de Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l’opération Serval au Mali
21h30 : Séance publique
- suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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