Mardi 1er octobre 2013
9h30 : Séance publique
- Ouverture de la session ordinaire
- Nomination du Bureau
11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Élection du bureau de la commission
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel : Yves Blein, responsable ; Clotilde Valter, rapporteure ; Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises : Cécile Untermaier, responsable ; Jean-Michel Clément, rapporteur
- Projet de proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel : Maud Olivier, Catherine Coutelle
- Audition de Pierre Moscovici, Ministre de l’Économie et des Finances, et de Bernard Cazeneuve, Ministre délégué, chargé du Budget
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public : PPL visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
- Projet de loi habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises
19h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Kader Arif, ministre délégué aux Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014
- Désignation de rapporteur-es sur le projet de loi de programmation militaire
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 2 octobre 2013
09h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- dispositions relatives aux outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable ; René Dosière, rapporteur
- Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques : Frédérique Massat, responsable ; Serge Letchimy, rapporteur
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UMP, le jeudi 3 octobre
- Point sur le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général
- Point sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur ; Pascal Terrasse, rapporteur pour avis ; Catherine Coutelle, rapporteure pour information (Délégation aux droits des femmes)
11h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : séance publique
- Projet de loi organique, Sénat, sur l’actualisation de la loi du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie
- Projet de loi, Sénat, portant diverses dispositions relatives aux Outre-mer
- PPL, Sénat, sur la prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des 50 pas géométriques »
16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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