Mardi 22 octobre 2013
9h30 : Séance publique
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur notre vie collective
- Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Christian Eckert, rapporteur général du budget
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul, responsable
- PLF 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Action extérieure de l'Etat : Jean-Pierre Dufau, responsable ; Philippe Baumel, François LoncIe, rapporteurs pour avis ; Jérôme Lambert, rapporteur spécial
- Enseignement scolaire : Malek Boutih, responsable ; Julie Sommaruga, rapporteure pour avis ; Carole Delga, rapporteure spéciale
- Défense - Budget opérationnel de la défense : Philippe Nauche, responsable ; Jean Launay, rapporteur spécial.
- Recherche : Sandrine Doucet, responsable ; Alain Claeys, rapporteur spécial et Enseignement supérieur : Yves Daniel, responsable ; Emeric Bréhier, rapporteur pour avis, Thierry Mandon, rapporteur spécial
- Aide publique au développement : Jean-René Marsac, responsable
- Projet de proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés-mères et des entreprises donneuses d'ordre : Philippe Noguès, Dominique Potier
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public du projet de loi de finances pour 2014 (1ère partie)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
17h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Suite de l’audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 23 octobre 2013
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- PLF 2014 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Justice : Axelle Lemaire, Yves Goasdoue, Dominique Raimbourg,
Colette Capdevielle, responsables ; Nathalie Nieson, Jean-Yves Le Bouillonnec,
Jean-Michel Clément, rapporteurs pour avis sur chaque programme
- Conseil et contrôle de l'Etat, Pouvoirs publics : René Dosière, responsable ; Direction de l'action du Gouvernement : Marie-Françoise Bechtel, responsable
- Relations avec les collectivités territoriales, Avance aux collectivités territoriales : Marietta Karamanli, responsable ; Olivier Dussopt, rapporteur pour avis ; Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale
- Solidarité : Hélène Geoffroy, responsable ; Christophe Sirugue, rapporteur pour avis ;
- Insertion et égalité des chances : Gisèle Biemouret, responsable ; Handicap et dépendance : Annie Le Houerou, responsable ; Martine Carrillon-Couvreur, rapporteur pour avis
- Outre-mer : Bernard Lesterlin, responsable, René Dosière, rapporteur pour avis
- Egalité des territoires, logement et ville : Daniel Goldberg, François Pupponi, rapporteurs pour avis ; Dominique Baert, Christophe Caresche, rapporteurs spéciaux
- Audition de François Lamy, ministre délégué chargé de la Ville
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens
16h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale (groupe élargi)
- Examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense
- Soutien logistique et interarmées
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
- Préparation et emploi des forces : Marine
- Préparation et emploi des forces : Air
- Équipement des forces – Dissuasion
21h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale (groupe élargi)
- Suite de l’examen des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense »
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