Mardi 26 novembre 2013
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur :
- le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : Christian Paul
- le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : Christian Paul, responsable ; Michel Issindou, rapporteur
- le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine : Yves Blein, responsable ; François Pupponi, rapporteur
- Projet de loi sur la programmation militaire 2014-2019 : Christophe Léonard, responsable ; Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, co-rapporteures
- Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel : Ségolène Neuville, responsable, Maud Olivier, rapporteure
- 2ème lecture du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables ; Olivier Dussopt, rapporteur
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée à l'UDI, jeudi 28 novembre
- Débat sur le rapport sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement des travailleurs : Gilles Savary, Chantal Guittet, rapporteurs
- Point sur le rapport de mission «pour J'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles» : Carole Delga
- Audition de Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 Nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
- Projet de loi, Sénat, de programmation militaire pour 2014-2019
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 27 novembre 2013
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Gérard Lindeperg, ancien député, vice-président et membre fondateur de la Fondation Jean-Jaurès, présentera l'année Jaurès
- Echange avec Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque Publique d'Investissement, qui présentera le fonctionnement et les actions de la BPI
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public sur le Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- Suite du projet de loi, Sénat, programmation militaire pour 2014-2019
- Proposition de loi renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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