Mardi 28 janvier 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur :
- le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : Axelle Lemaire, responsable, Sébastien Denaja, rapporteur
- la proposition de loi constitutionnelle visant à ratifier la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Colette Capdevielle, Armand Jung, responsables ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur
- Point sur la semaine de contrôle :
- débat sur l'évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l'emploi : Jean-Marc Germain, responsable
- débat sur le rapport de la commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée : Arnaud Leroy, responsable
- débat sur la protection de la vie privée à l'heure de la surveillance numérique, commerciale et institutionnelle : Anne-Yvonne Le Dain, responsable
- questions au Ministre de l'éducation nationale : Martine Faure, Stéphane Travert, Michel Liebgott, Christophe Léonard
- questions au Ministre de l'intérieur : Pascal Popelin, Jean-Philippe Mallé, Marie-Anne Chapdelaine
- Point sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale : Denys Robiliard, responsable ; Jean-Patrick Gille, rapporteur
- Point sur le projet de loi relatif à la géolocalisation : Hugues Fourage, responsable ; Sébastien Pietrasanta, rapporteur
- Point sur la proposition de loi relative à la lutte contre la contrefaçon : Cécile Untermaier, responsable ; Jean-Michel Clément, rapporteur
- Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de TVA applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne : Patrick Bloche
- Audition de Sylvia Pinel, Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance public
- Explications de vote et votes par scrutin public : Projet de loi, Sénat, Égalité entre les femmes et les hommes PPL constitutionnelle ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
- Débat sur le rapport relatif à la l’évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité des jeunes
17h15 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Bruno Tertrais, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, sur l’évolution du contexte stratégique et le rôle de la dissuasion française
21h30 : Séance publique
- Questions au ministre de l’Education nationale
Mercredi 29 janvier 2014
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Proposition de résolution sur le progrès de l'intégration bancaire et économique au sein de l'Union économique et monétaire : Christophe Caresche, responsable
- Audition de Patrick Weil, directeur de recherche au CNRS, sur le thème « Etre français : déclinaisons politiques»
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Débat sur l’évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l’emploi
21h30 : Séance publique
- Débat sur le rapport de la commission d’enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
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