Mardi 30 septembre 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur le calendrier d'ouverture de la session ordinaire
- Proposition de loi visant à instaurer le vote par voie électronique des Français de l'étranger à l'élection présidentielle et à l'élection des représentants au Parlement européen : Pascal Popelin, responsable
- Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : Christophe Bouillon, responsable ; Ericka Bareigts, Sabine Buis, Marie-Noëlle Battistel, Philippe Plisson, Rapporteurs
- Audition de Ségolène Royal, Ministre de l'Ecologie, du développement durable et de l'Energie, sur la transition énergétique.
Mercredi 1er octobre 2014
9h30 : Séance publique
- Ouverture de la session ordinaire : Nomination du Bureau
11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Élection des Bureaux des commissions
15h00 : Questions au gouvernement
16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015
18h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Kader Arif, secrétaire d’État aux Anciens combattants et à la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2015
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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