Mardi 9 septembre 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement : Joëlle Huillier, Christophe Sirugue, responsables ; Martine Pinville, rapporteure
- Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux tarifs d’électricité : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Clotilde Valter, rapporteure
- Point sur la CMP relative au projet de loi d’avenir de l’agriculture : Chantal Berthelot, Pascale Got, Dominique Potier, responsables ; Germinal Peiro, rapporteur
- Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme : Marie-Françoise Bechtel, responsable ; Sébastien Pietrasanta, rapporteur
- Audition de Najat Vallaud-Belkacem, Ministre de l’Education nationale, de l‘Enseignement supérieur et de la Recherche
15h00 : séance publique
- Examen du PL relatif à l’adaptation de la société au vieillissement
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 10 septembre 2014
9h30 : Questions orales
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- Examen de la PPR tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux tarifs de l’électricité
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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