Mardi 14 octobre 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : Christophe Bouillon, responsable ; Ericka Bareigts, Sabine Buis, Marie-Noëlle Battistel, Philippe Plisson, rapporteurs
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 et projet de loi de finances pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Point sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Martine Pinville, responsable ; Gérard Bapt, rapporteur
- Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) :
- Débat sur le prélèvement sur les recettes au profit de l'Union européenne : Christophe Caresche, Responsable
16h00 : Séance publique
- Explications de vote des groupes et vote par scrutin public : projet de loi transition énergétique
- Projet loi de programmation des finances publiques 2014-2019
- Projet de loi de finances pour 2015
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2015
18h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du Général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2015
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 15 octobre 2014
8h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Bernard Cazeneuve, Ministre de l’Intérieur, sur les mesures de lutte contre le risque terroriste
9h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2015
11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public :
- PPL simplification, développement du travail, formation et emploi
- PPL organique vote électronique des Français de l'étranger
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2015
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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