Mardi 9 décembre 2014
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable, Valérie Rabault, rapporteure générale
- Vote solennel relatif à la nouvelle lecture du projet de loi sur la délimitation des régions, élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral : Sébastien Denaja et Hugues Fourage, responsables ; Carlos Da Silva, rapporteur
- Projet de loi relatif à la réforme de l'asile : Pascale Crozon, responsable ; Sandrine Mazetier, rapporteure
- Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Nouvelle lecture du projet de loi de programmation des finances publiques 2014/2019 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- CMP du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises : Françoise Descamps Crosnier, responsable ; Sophie Errante, rapporteure
- Proposition de loi relative à la modernisation du secteur de la presse : Stéphane Travert, responsable; Michel Françaix, rapporteur
- Point sur I'initiative « Appel pour la relance en Europe »: Philipp Cordery
- Echange avec Emmanuel Macron, Ministre de l’Économie, de l’industrie et du numérique
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- Explication de vote et votes par scrutin public :
- Nouvelle lecture du projet de loi délimitation des régions
- Projet de loi réforme de l’asile
17h45 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur les opérations en cours
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 10 décembre 2014
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement sur des sujets européens
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Noël Le Graët, Président de la Fédération française de football, sur le thème : préparation de l’Euro 2016
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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