Mardi 16 décembre 2014
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur :
- le projet de loi relatif à la réforme de l'asile : Pascale Crozon, responsable ; Sandrine Mazetier, rapporteure
- la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2015 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2014 et nouvelle lecture du projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 : Dominique Lefebvre, responsable Valérie Rabault, rapporteure générale
- Nouvelle lecture du projet de loi d'adaptation au droit de l'Union Européenne en matière économique et financière : Dominique Lefebvre, responsable ; Christophe Caresche, rapporteur
- Lecture définitive du projet loi relatif à la délimitation des régions : Sébastien Denaja, Hugues Fourage, responsables; Carlos Da Silva, rapporteur
- Proposition de loi relative à la modernisation du secteur de la presse : Stéphane Travert, responsable ; Michel Françaix, rapporteur
- Présentation du rapport sur la fin de vie remis au Président de la République : Alain Claeys
- Point sur l'ordonnance relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées : Christophe Sirugue
- Présentation du rapport de la mission d'information sur les modalités d'inscription sur les listes électorales : Elisabeth Pochon
- Echange avec Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat chargée du numérique, sur le projet de loi numérique
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- Projet de loi réforme de l’asile
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2015
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2014
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi d’adaptation au droit de l’UE en matière économique et financière
17h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Examen du rapport d’information sur la prise en charge des blessés
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 17 décembre 2014
9h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le dispositif de soutien aux exportations d’armement
- Désignation de rapporteur-e-s d e missions d’information
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement sur des sujets européens
• Travaux parlementaires.
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- Suite éventuelle de l'ordre du jour de la réunion de groupe du mardi 16 Décembre
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens
16h00 : Séance publique
- Lecture définitive du projet de loi délimitation des régions
- Projet de loi, Sénat, habilitation du code mondial antidopage
- PPL modernisation de la presse
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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