Mardi 3 février 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi pour la croissance et l'activité : Jean-Yves Caullet, responsable; Richard Ferrand, rapporteur général
- Point sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables; Olivier Dussopt, rapporteur
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe UMP, jeudi 5 février : proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base : Daniel Boisserie ; proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire : Guillaume Garot, responsable ; proposition de loi relative à la maladie de Lyme : Chaynesse Khirouni, responsable
- Présentation du rapport de Jean-Patrick Gille « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle »
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public :
- PPL respect du choix de fin de vie des patients
- PPL vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur les opérations intérieures
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 4 février 2015
9h30 : Séance publique
11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Dominique Borne, historien sur le thème « les enjeux du récit national »
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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