Mardi 24 mars 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur le projet de loi relatif à la biodiversité et sur la proposition de loi organique : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure
- Projet de loi relatif à la création de la métropole de Lyon : Patrick Mennucci, rapporteur
- Projet de loi relatif aux dispositions applicables à la métropole de Lyon : Dominique Lefebvre, responsable ; Dominique Baert, rapporteur
- Débat sur le rapport d'information sur l'évaluation du développement des services à la personne : Martine Pinville, responsable
- CMP relative à la modernisation de la presse : Stéphane Travert, responsable ; Michel Françaix, rapporteur
- Débat sur le rapport d'information relatif au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : Martine Martinel, responsable
- Proposition de loi relative à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales : Pascal Popelin, responsable ; Elisabeth Pochon, rapporteure
- Proposition de loi relative aux sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre : Anne-Yvonne Le Dain, responsable ; Dominique Potier, rapporteur ; Annick Le Loch et Serge Bardy, rapporteurs pour avis
- Projet de proposition de loi relative aux droits à congés : Marie-Françoise Clergeau
- Projet de proposition de loi relative au droit d'accès à l'eau potable et l'assainissement : Michel Lesage
- Echange avec Najat Vallaud-Belkacem, Ministre "de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public :
- Projet de loi biodiversité
- PPL organique nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- Projet de loi, Sénat, création de la métropole de Lyon
- Projet de loi, Sénat, dispositions applicables à la métropole de Lyon
- Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
17h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition de Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure, sur le projet de loi relatif au renseignement
18h30 : Commission de la Défense Nationale
- Audition de Jean-Marie Delarue, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS), sur le projet de loi relatif au renseignement
- Nomination d’un-e rapporteur-e pour avis sur le projet de loi relatif au renseignement
21h30 : Séance publique
- Questions sur la politique pénale
Mercredi 25 mars 2015
9h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi relatif au renseignement
10h30 : Commission de la Défense Nationale
- Audition du général Jean-François Hogard, directeur de la protection et de la sécurité de la défense, sur le projet de loi relatif au renseignement
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
15h00 : Séance publique
- Allocution du roi d’Espagne, Felipe VI
- CMP sur la PPL modernisation de la presse
- Débat sur le rapport d'information relatif au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
16h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi relatif au renseignement
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