Mardi 17 mars 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Michèle Delaunay, responsable ; Alain Claeys, rapporteur
- Projet de loi relatif à la biodiversité : Viviane Le Dissez, responsable ; Geneviève Gaillard, rapporteure CMP ou nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'exercice par les élus locaux de leur mandat : Yves Goasdoué, responsable ; Philippe Doucet, rapporteur
- Échange avec Matthias Fekl, Secrétaire d'État en charge du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public :
- Proposition de la loi fin de vie
- Proposition de loi droit d’option départemental
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h00 : Commission de la Défense Nationale
- Audition d’Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 18 mars 2015
9h30 : Commission de la Défense Nationale
- Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec M. Abdennour Bidar, philosophe, membre de l'Observatoire de la Laïcité, producteur de l'émission Cultures d'Islam sur France Culture
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 : Commission de la Défense Nationale
- Audition de François Chérèque, Président de l’Agence du service civique
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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