Mardi 3 novembre 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Débat relatif à la présentation de la recommandation du Parlement panafricain approuvant un plan urgent d'accès à l'électricité et à la lumière pour le continent africain
- Projet de loi de finances 2016 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Outre-mer ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Action extérieure de l’État ;
- Administration générale et territoriale de l’État; Égalité des territoires et logement ; Économie
- Accords monétaires internationaux - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Engagements financiers de l’État - Participation de la France au désendettement de la Grèce - Participations financières de l 'État - Avances à divers services de 'État ou organismes gérant des services publics ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Crédits non répartis - Régimes sociaux et de retraite - Gestion du patrimoine immobilier de l’État - Pensions ; Sécurité - Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ; Conseil et contrôle de l'État-Pouvoirs publics - Direction de l'action du Gouvernement-Publications officielles et information administrative ; Santé ; Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ; Médias, livres et industries culturelles - Avances à l'audiovisuel public ; Culture
- Point sur les crédits de la mission budgétaire relative aux relations avec les collectivités territoriales, avances aux collectivités territoriales
- Échange avec Marylise Lebranchu, Ministre de la Décentralisation et de la Fonction Publique, Christian Eckert, Secrétaire d’État au Budget et André Vallini, Secrétaire d’État à la réforme territoriale
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Intervention de Roger Nkodo Dang, président du Parlement panafricain, suivie d’un Débat
- Suite du projet de loi de finances pour 2016 :
- Outre-mer
16h30 : Commission de la Défense Nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, Ministre de la Défense, sur les opérations en cours
- Désignation de rapporteur-es de missions d’information
18h30 : Commission de la Défense Nationale
21h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2016 :
- Solidarité, insertion et égalité des chances
Mercredi 4 novembre 2015
9h00 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Échange avec Élisabeth Laville, Experte de la responsabilité sociale et environnementale de l'entreprise sur le thème « les résistances au changement »
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2016 :
- Action extérieure de l’État
- Administration générale et territoriale de l’État
21h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2016 :
- Égalité des territoires et logement
Commentaires