Les députés veulent inciter les industriels à remplacer les produits chimiques les plus toxiques

Les Députés ont adopté jeudi en première lecture une proposition de loi écologiste destinée à inciter les industriels à remplacer les substances chimiques les plus toxiques par d'autres moins dangereuses afin de lutter contre la hausse des maladies chroniques.
L’Organisation mondiale de la santé (OMS) évalue à 5 millions par an les décès liés aux substances chimiques, soit 8 % de la mortalité mondiale. La liste de ces molécules incriminées est longue : cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques, perturbateurs endocriniens, polluants volatils, métaux lourds, nanomatériaux ou encore additifs alimentaires.
Les entreprises auront alors l’obligation de réaliser tous les deux ans un recensement « de l’identité, de la quantité et de l’usage des substances préoccupantes qu’elles utilisent », à partir de la liste.
Selon ce texte, qui doit maintenant être débattu au Sénat, les entreprises devront déclarer les substances chimiques "préoccupantes" (pour la santé humaine ou l'environnement) qu'elles utilisent et seront incitées, par la fiscalité et l'étiquetage, à les remplacer par des alternatives moins dangereuses quand celles-ci existent "à un coût raisonnable". Ce recensement permettra au gouvernement d'établir un "plan national de substitution des substances chimiques préoccupantes".
Le texte propose une incitation fiscale pour les entreprises vertueuses qui sera prévue par la loi de finances et pourrait constituer en une majoration du crédit d’impôt recherche. Un label devrait également être décerné par le ministère de l’écologie. Enfin, un étiquetage positif sera mis en place pour mettre en valeur les entreprises et les produits qui ont préféré des molécules sans danger.
La proposition de loi a été soutenue par les socialistes et les radicaux de gauche, alors que la droite a voté contre et que le Front de gauche s'est abstenu.