Mardi 12 janvier 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe Ecolo, jeudi 14 janvier :
- proposition de loi relative au principe de substitution en matière de réglementation des produits chimiques : Jean-Yves Caullet, responsable ;
- proposition de loi relative au déclenchement automatique de mesures d'urgence en cas de pics de pollution : Françoise Dubois, responsable ;
- proposition de loi relative à l'ancrage territorial de l'alimentation : Hervé Pellois, responsable ;
- proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse de la télévision publique : Valérie Corre, responsable ;
- proposition de loi relative à l'enseignement immersif des langues régionales : Yves Durand, responsable
- Projet de loi pour une République numérique : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ; Luc Belot, rapporteur
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l’Education nationale
18h30 : Commission de la Défense Nationale
- Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
21h30 : Séance publique
- Questions sur la politique en matière d’énergie
Mercredi 13 janvier 2016
9h30 : Réunion de la commission de la Défense Nationale
- Audition, ouverte à la presse, de Myriam Benraad, affiliée au Centre de recherches internationales et chercheur à l’Institut de recherches sur le monde arabe et musulman, de Jean-François Daguzan, directeur-adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique, et de Didier François, journaliste, sur Daech
- Désignation d’un-e rapporteur-e pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Présentation du rapport sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense par Joaquim Pueyo
15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens
16h00 : Séance publique
- Questions sur l’état d’urgence et la politique pénale
21h30 : Séance publique
- Débat sur la sidérurgie et la métallurgie françaises et européennes
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