Mardi 1 mars 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Lecture définitive de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé et son financement, l'efficacité et les garanties de la procédure pénale
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe RRDP, jeudi 10 mars :
- PPL portant réforme de la prescription en matière pénale ; PPL relative à la rémunération du capital des sociétés coopératives ;
- PPL visant à prolonger la période légale d'interdiction de rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur pour les femmes à l'issue de leurs congés liés à la grossesse ;
- PPL relative à la protection des forêts contre l'incendie
14h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Désignation des rapporteur-es et membres de missions d'information :
- La première porte sur la protection sociale des militaires
- La seconde sur les enjeux technologiques et industriels du renouvellement des deux composantes de la dissuasion nucléaire
- Désignation de l'orateur-trice du groupe pour le débat sur le rapport relatif aux conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population (article 50-1 de la Constitution) (16.03.16)
- Examen de la PPL de Joaquim Pueyo visant à créer un programme de cadets de la République
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Lecture définitive de la proposition de loi protection d’enfant
- Projet de loi contre le crime organisé et garanties de la procédure pénale
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 2 mars 2016
8h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Stéphane Mayer, président directeur général de Nexter Systems
11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Échange avec Benjamin Stora, membre de l'Académie française, Président du comité d'orientation du Musée national de l'histoire de l'immigration, sur la permanence d'une mémoire coloniale dans la France d'aujourd'hui
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
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