Mardi 8 mars 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé et son financement, l'efficacité et les garanties de la procédure pénale : Élisabeth Pochon, Yves Goasdoué, Cécile Untermaier, responsables ; Colette Capdevielle, Pascal Popelin, rapporteur-e-s ; Yann Galut, rapporteur pour avis
- Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : Stéphane Travert, responsable ; Patrick Bloche, rapporteur
- Conclusions de la CMP de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs : Marie Le Vern, responsable ; Gilles Savary, rapporteur
- Proposition de loi visant à permettre l'application aux élus locaux des dispositions relatives au droit individuel à la formation et relative aux conditions d'exercice des mandats des membres des syndicats de communes et des syndicats mixtes : Anne-Yvonne Le Dain, responsable ; Olivier Dussopt, rapporteur
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe RRDP, jeudi 10 mars
- proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale : Colette Capdevielle responsable ;
- proposition de loi relative à la rémunération du capital des sociétés coopératives : Anne-Yvonne Le Dain, responsable ;
- proposition de loi visant à prolonger la période légale d'interdiction de rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur pour les femmes à l'issue de leurs congés liés à la grossesse : Marie-Françoise Clergeau, responsable ;
- proposition de loi relative à la protection des forêts contre l'incendie : Anne-Yvonne Le Dain, responsable
- Point sur la proposition de résolution européenne relative au maintien de la réglementation viticole : Marie-Hélène Fabre
- Création d'un groupe de travail sur l'intégration différenciée : Philip Cordery
- Création d'un groupe de travail sur l'initiative européenne pour les jeunes : Philip Cordery
14h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi lutte contre le crime organisé et garanties de la procédure pénale
- Proposition de loi renforcement de la liberté, de l’indépendance et du pluralisme des médias
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 9 mars 2016
8h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Rose-Marie Antoine, directrice générale de l’Office national des anciens combattants et des victimes de guerre (ONAC-VG), sur le rôle de l’ONAC-VG en matière de suivi des blessés et de prise en charge des pupilles de la Nation
11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Échange avec Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi, présentation du plan stratégique de Pôle emploi
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- CMP sur la PPL lutte contre les incivilités et les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
- Proposition de loi, Sénat, droit à la formation et exercice du mandat des élus locaux
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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