Mardi 7 juin 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique : Sophie Errante, Christophe Castaner, Sandrine Mazetier, responsables ; Sébastien Denaja, rapporteur ; Romain Colas, rapporteur pour avis (Finances) ; Dominique Potier, rapporteur pour avis (Affaires économiques)
- Projet de proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Laurent Grandguillaume
- Échange avec Axelle Lemaire, secrétaire d’État chargée du numérique, sur la couverture numérique du territoire
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Projet de loi transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
- Proposition de loi organique compétence du Défenseur des droits et protection des lanceurs d’alerte
- PPL organique modalités d’inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 8 juin 2016
8h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Échange avec Pierre Vermeren, historien, professeur d'histoire contemporaine sur le thème « les courants qui traversent les sociétés du Maghreb »
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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