Mardi 15 novembre 2016
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Projet loi de finances pour 2017 (seconde partie) : Politique des territoires ; Santé ; Action extérieure de l'Etat ; Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Outre-mer ; Articles non rattachés
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe Ul, jeudi 24 novembre :
- Proposition de loi visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire ; Gérard Sebaoun, responsable ;
- Proposition de loi relative à l'élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française, à leurs groupements et à leurs établissements publics : René Dosière, responsable ;
- Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de liberté du commerce et de l'industrie dans les contrats des groupements d'intérêt économique et à interdire toute clause obligeant les commerces à ouvrir les dimanches et les jours fériés : Marie-Anne Chapdelaine, responsable ;
- Proposition de loi visant à donner un statut à l'île de Clipperton : Ibrahim Aboubacar, responsable
- Projet de proposition de loi visant à instaurer une obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection : Fanny Dombre Coste
- Point sur la réserve parlementaire 2017 : Valérie Rabault, rapporteure générale du Budget
- Échange avec Bernard Cazeneuve, ministre de l'lntérieur
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi de programmation égalité réelle outre-mer
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le PLF pour 2017
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Jeudi 10 novembre 2016
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le PLF pour 2017
15h00 : Séance publique
- Questions au gouvernement
16h00 : séance publique
- Lecture définitive du projet de loi de modernisation de la justice du XXIème siècle,
- Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le PLF pour 2017
18h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le PLF pour 2017
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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